...Verdun, Département de la Meuze ; elle y fait le serment d'être à jamais fidèle à la Nation, à la Loi et au Roi, et de maintenir de tout son pouvoir...Constitution décrétée par l'Assemblée Nationale et acceptée par le Roi ; Adresse du sieur Guyon, Curé de la Ville de Sault, et des sieurs Buffel et...

...nouvelle Municipalité de la Ville de Laon; elle renouvelle le serment d'être fidèle à la Nation , à la Loi et au Roi, et de maintenir de tout son pouvoir...Constitution décrétée par l'Assemblée Nationale , et acceptée par le Roi. Adresse de la Ville de Toulouse ; elle fait passer à l'Assemblée des dons patriotiques...

...avec soin sur les fidèles de la Paroisse qui lui est confiée , d'être fidèle à la Nation , à la- Loi et au Roi, et de maintenir de tout son pouvoir...Constitution décrétée par l'Assemblée Nationale et acceptée par 3e Roi, et en particulier la Constitution Civile du Clergé. (5) M. le Président a donné...

...veiller avec soin sur les Fidèles du Diocèse qui lui est confié , d'être fidèle à la Nation , à la Loi et au Roi, et de maintenir de tout son pouvoir la Constitution décrétée par Ï-'ASSEMBLÉE NATIONALE , et acceptée par le Roi, ., » XXII. L'Evêque aura la liberté de choisir...

...veiller avec soin sur les Fidèles du Diocèse qui lui est confié , d'être fidèle à la Nation , à la Loi et au Roi, et de maintenir de tout son pouvoir la Constitution décrétée par i'ASSEMBLÉE NATIONALE , et acceptée par le Roi. , ( i° y » XXII. L'Evêque aura la liberté Je...

..., a prêté le serment exigé de tous les Fonctionnaires publics, d'être fidèle à la Nation , à la Loi et au Roi , et de .maintenir de tout son pouvoir la Constitution civile du Cfergé. M. Boyer , Suppléant de M. Naurissart, EWpité de Limoges , dont les pouvoirs avoient...

...chacun des membres prêteroit à l'instant même, le serment d'être Jïdèle à la nation; à la loi, au Roi; et de maintenir de tout son pouvoir, la constitution décrétée par l'assemblée et acceptée par le Roi. La foi des promesses est aux nations ce que la pudeur est aux vierges. C'est...

...avec soin sur les fidèles de « la paroisse qui lui est confiée, d'être fidèle à la Nation, à « la Loi et au Roi et de maintenir de tout son pouvoir...Constitution décrétée par l'Assemblée Nationale et ac« ceptée par le Roi ; dont acte lui a été accordé pour « lui valoir et servir ce qu'il appartiendra...

...avec soin sur les fidèles du <c diocèse gui lui est confié, d'être fidèle à la na« tion, à la loi et au Roi, et de maintenir de « tout son pouvoir...constitution décrétée par « l'Assemblée nationale , et acceptée par le «Roi. « L'élçction des curés se fera, dans la forme « prescrite, par les électeurs...

...de Constitution civile du clergé. Là aussi se trouve le serment d'être fidèle à la nation, à la loi et au Roi, et de maintenir de tout son pouvoir la constitution décrétée par tassemblée nationale, et acceptée par le Roi. Ce décret fut sanctionné par Louis XVI, le 24 août...