Recueil des travaux

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Häufige Begriffe und Wortgruppen

Beliebte Passagen

Seite 364 - De sorte que toute la suite des hommes, pendant le cours de tant de siècles, doit être considérée comme un même homme qui subsiste toujours et qui apprend continuellement...
Seite 209 - Le droit de parcours et le droit simple de vaine pâture ne pourront, en aucun cas, empêcher les propriétaires de clore leurs héritages...
Seite 210 - Dans les lieux de parcours ou de vaine pâture, comme dans ceux où ces usages ne sont point établis , les pâtres et les bergers ne pourront mener les troupeaux d'aucune espèce dans les champs moissonnés et ouverts, que deux jours après la récolte entière, sous peine d'une amende de la valeur d'une journée de travail; l'amende sera double, si les bestiaux d'autrui ont pénétré dans un enclos rural.
Seite 354 - Tout est dit : et l'on vient trop tard depuis plus de sept mille ans qu'il ya des hommes, et qui pensent. Sur ce qui concerne les mœurs, le plus beau et le meilleur est enlevé : l'on ne fait que glaner après les anciens et les habiles d'entre les modernes.
Seite 219 - L'effet n'y répond pas toujours à l'apparence ; On s'y laisse duper autant qu'en lieu de France, Et parmi tant d'esprits plus polis et meilleurs II y croît des badauds autant et plus qu'ailleurs. Dans la confusion que ce grand...
Seite 210 - ... lorsqu'il sera exactement fermé et entouré de palissades, ou de treillages, ou d'une haie vive, ou d'une haie sèche, faite avec des pieux, ou cordelée avec des branches, ou de toute autre manière de faire les haies, en usage dans chaque localité, ou enfin d'un fossé de quatre pieds de large au moins à l'ouverture, et de deux pieds de profondeur. 7. La clôture affranchira de même du droit de vaine...
Seite 312 - ... de maintenir de tout leur pouvoir la Constitution du royaume, d'être fidèles à la nation, à la loi et au roi...
Seite 335 - Citoyen , respecte les propriétés et les produc» lions d'autrui ; elles sont le fruit de son travail et
Seite 210 - Dans aucun cas et dans aucun temps, le droit de parcours ni celui de vaine pâture ne pourront s'exercer sur les prairies artificielles, et ne pourront avoir lieu sur aucune terre ensemencée ou couverte de quelques productions que ce soit, qu'après la récolte.
Seite 209 - ... 4. Le droit de clore et de déclore ses héritages résulte essentiellement de celui de propriété, et ne peut être contesté à aucun propriétaire.

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