Traité de zoologie agricole: comprenant des éléments de pisciculture, d'apiculture, de sériciculture, d'ostréiculture, etc

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J.-B. Baillière et fils, 1886 - 984 Seiten
 

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Seite 215 - ... 3° Les espèces d'animaux malfaisants ou nuisibles que le propriétaire, possesseur ou fermier, pourra en tout temps détruire sur ses terres...
Seite 697 - Les poissons qui ne sont pas encore parvenus à la longueur de 10 centimètres, mesurée de l'œil à la naissance de la queue, à moins qu'ils ne soient réputés poissons de passage ou qu'ils n'appartiennent à une espèce qui , à l'âge adulte, reste au-dessous de cette dimension.
Seite 215 - L'époque de la chasse des oiseaux de passage, autres que la caille, et les modes et procédés de cette chasse ; (Ch. 1 \ .) 2° Le temps pendant lequel il sera permis de chasser le gibier d'eau, dans les marais, sur les étangs, fleuves et rivières ; (Ch.
Seite 215 - Tous autres moyens de chasse , à l'exception des furets et des bourses destinés à prendre le lapin, sont formellement prohibés. Néanmoins les préfets des départements, sur l'avis des conseils généraux, prendront des arrêtés pour déterminer : 1°...
Seite 452 - Ils sont tenus, sous les mêmes peines, de brûler sur-le-champ les bourses et toiles qui sont tirées des arbres, haies ou buissons, et ce dans un lieu où il n'y aura aucun danger de communication du feu, soit pour les bois , arbres et bruyères , soit pour les maisons et bâtiments.
Seite 215 - ARTICLE 9. Dans le temps où la chasse est ouverte, le permis donne, à celui qui l'a obtenu , le droit de chasser de jour, à tir et à courre...
Seite 452 - Dans les années suivantes, l'échenillage sera fait, sous les peines portées par les articles ci-dessus, avant le 1" ventôse. — Art. 7. Dans le cas où quelques propriétaires ou fermiers auraient négligé de le faire pour cette époque, les agents et adjoints le feront faire, aux dépens de ceux qui l'auront négligé, par des ouvriers qu'ils choisiront ; l'exécutoire des dépenses leur sera délivré par le juge de paix, sur les quittances des ouvriers, contre lesdits propriétaires et locataires,...
Seite 216 - Lien vouloir faire les démarches nécessaires à l'établissement d'un accord entre les différentes nations du globe, ou même à la conclusion d'une convention internationale ayant pour but la promulgation de dispositions législatives basées sur ces deux principes : 1° Durant la première moitié...

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