 | Nikolai Mikhailovich Karamzin - 1819 - 442 Seiten
...pour visiter leur arrondissement. Dans une copie du code d'Yaroslaf, trouvée à Novgorod , on lit que , dans tous les procès , 'le» demandeur doit...jurés assermentés, qui, selon leur âme et conscience , devaient en discuter toutes les circonstances, laissant d'ailleurs aux juges le droit de déterminer... | |
 | 1820 - 678 Seiten
...trouvée à Novogorod, dit l'auteur, on lit que, dans tous les procès, le demandeur devait paraître avec l'accusé devant douze citoyens jurés assermentés, qui, selon leur âme et conscience, devaient en discuter toutes les circonstances , laissant d'ailleurs aux juges le droit de déterminer... | |
 | 1820 - 680 Seiten
...trouvée àNorogorod, dit l'auteur, on lit que, dans tous les procès, le demandeur devait paraître avec l'accusé devant douze citoyens jurés assermentés, qui, selon leur âme et conscience , devaient en discuter toutes les circonstances , laissant d'ailleurs aux juges le droit de déterminer... | |
 | Nikolaj Michajlovič Karamzin, Nikolaĭ Mikhaĭlovich Karamzin - 1819 - 438 Seiten
...'pour visiter leur arrondissement. Dans une copie du code d'Yaroslaf , trouvée à Novgorod , on lit que , dans tous les procès , le demandeur doit comparaître avec l'accusé devant douze citoyens j urés assermentés , qui , selon leur ju«-« âme et conscience , devaient en discuter toutes les... | |
 | Joseph Esneaux, L. E. Chennechot - 1828 - 514 Seiten
...du père ). Une copie du code d'Yaroslaf , trouvée à Novgorod, contient une addition importante. Elle règle que, dans tous les procès, le demandeur...d'ailleurs aux juges le droit de déterminer la peine et de la faire appliquer. Le jury, création de Ragnar Hodbrok, roi de Dannemark au huitième siècle , avait... | |
 | Joseph Esneaux, L. E. Chennechot - 1828 - 506 Seiten
...père). Une copie du code d'Yaroslaf , trouvée à Novgo- Jury. rod, contient une addition importante. Elle règle que, dans tous les procès, le demandeur...laissant d'ailleurs aux juges le droit de déterminer la peina et de la faire appliquer. Le jury, création de Ragnar Hodbrok, roi de Dannemark au huitième... | |
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Elle règle que, dans tous les procès, le demandeur doit comparaître avec l'accusé devant douze citoyens jurés assermentés , qui, selon leur âme et conscience, doivent examiner et apprécier la cause, laissant d'ailleurs aux juges le droit de déterminer... 