Histoire du sénat de Savoie et des autres compagnies judiciaires de la même province, Band 89

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A. Durand, 1864
 

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Beliebte Passagen

Seite 326 - L'Assemblée nationale vous invite à sa séance. » Après ce discours, tous les membres du Sénat prêtèrent serment « d'être fidèles à la nation, de maintenir la liberté et l'égalité et de mourir en les défendant.
Seite 453 - Si donnons en mandement à nos âmes et féaux conseillers, les gens tenant notre cour de parlement de...
Seite 386 - XII, nous vous faisons cette lettre pour que vous ayez à vous trouver à Paris avant le 7 du mois de frimaire prochain et à y faire connaître votre arrivée à notre grand-maître des cérémonies. Sur ce, nous prions Dieu qu'il vous ait en sa sainte garde.
Seite 156 - La crainte d'une excommunication injuste ne doit pas nous empêcher de faire notre devoir.
Seite 341 - ... l'engagement de porter au tribunal et à ses jugements le respect et l'obéissance que tout citoyen doit à la loi et à ses organes.
Seite 521 - ... l'établissement du gouvernement révolutionnaire dans les départements de l'Ain et du Mont-Blanc , Considérant que le premier devoir que lui impose sa mission est de procéder à la réorganisation et épuration des autorités constituées des départements dans lesquels il est envoyé , Après avoir pris les renseignements les plus scrupuleux et les plus précis et consulté l'opinion du peuple réuni en société populaire, en vertu des pouvoirs dont il est revêtu, arrête ce qui suit :...
Seite 497 - Une ville est assise es champs savoisiens, Qui par fraude a chassé ses seigneurs anciens, Misérable séjour de toute apostasie, D'opiniâtreté, d'orgueil et d'hérésie, Laquelle (en ce pendant que les rois augmentaient Mes bornes, et bien loin, pour l'honneur, combattaient) Appelant les bannis de sa secte damnable M'a fait comme tu vois chétive et misérable.
Seite 309 - ... présidiaux , conseil provincial d'Artois, conseils supérieurs et parlements , et généralement tous les tribunaux d'ancienne création, sous quelque titre et dénomination que ce soit , demeurent supprimés.
Seite 134 - Conseiller du Roi en ses Conseils, Maître des Requêtes ordinaire de son Hôtel, Intendant de Justice, Police et Finances en la Généralité de Tours.
Seite 451 - CAUSES, nous avons dit, déclaré et ordonné, disons, déclarons et ordonnons par ces Présentes, signées de notre main, voulons et nous plaît que...

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