Biblioth. semblaient réellement obéirà un instinct secret; bientôt ils créèrent les cas royaux , c'est-à-dire qu'ils firent recevoir en principe , que le roi, comme chef du gouvernement féodal, avait de préférence à tout autre, le droit de... Essai sur les institutions de Saint Louis - Seite 131von Arthur Beugnot - 1821 - 462 SeitenVollansicht - Über dieses Buch
| Arthur Beugnot - 1821 - 510 Seiten
...ils (i) Spicileg., t. i , p. 720. — (2) Olim, p. 272. — (3) Biblioth. cluniac. , p. i52i. *.€ semblaient réellement obéirà un instinct secret;...principe , que le roi , comme chef du gouvernement IV' «niai, avait de préférence à tout autre , le droit de ju^er certaines causes nommées pour... | |
| Abel Hugo - 1839 - 690 Seiten
...attaquèrent avec un acharnement dont on aurait peine à se former une idée l'autorité des barons. Us créèrent les cas royaux , c'est-à-dire qu'ils firent...juger certaines causes, nommées pour cela cas royaux, t A. la i igueur cette opinion était »untenable ; mais il aurait fallu déterminer clairement les... | |
| 1840 - 1308 Seiten
...les causes déjà jugées par les barons. A ces appels ils joignirent les am royaux, c'est-à-dire que le roi , comme chef du gouvernement féodal ,...juger certaines causes nommées pour cela cas royaux. Mais les légistes du roi , (*) Le chancelier de l'Hôpital priva définitivement les seigneurs du... | |
| Philippe Le Bas - 1840 - 574 Seiten
...les causes déjà jugées par les barons. A ces appels ils joignirent les cas royaux, c'est-à-dire que le roi , comme chef du gouvernement féodal ,'"...juger certaines causes nommées pour cela cas royaux. Mais les légistes du roi , (*) Le chancelier de l'Hôpital priva définitivement les seigneurs du... | |
| 1840 - 588 Seiten
...souvent les causes Щз jugées par les barons. A ces appels ils joignirent les cas royaux, cest-à-dire que le roi , comme chef du gouvernement féodal ,...droit de juger certaines causes nommées pour cela os royaux. Mais les légistes du roi, (*) le chancelier de l'Hôpital priva défijiitiïanenl les seigneurs... | |
| Théodose Burette - 1842 - 560 Seiten
...causes déjà jugées par les barons. Aces appels vinrent se joindre les cas royaux, c'est-à-dire que le roi, comme chef du gouvernement féodal, avait...juger certaines causes nommées pour cela cas royaux. Mais les légistes du roi qui savaient combien peut s'étendre un droit que rien ne précise, ne voulurent... | |
| Jean-Charles-Léonard Simonde de Sismondi - 1846 - 554 Seiten
...étaient de grands juges royaux, institués dès le temps de Philippe-Auguste ', avaient fait admettre en principe que le roi, comme chef du gouvernement...juger certaines causes, nommées pour cela cas royaux. Mais ils ne voulurent jamais déterminer clairement quels étaient les cas royaux , et c'était par... | |
| Jean-Charles-Léonard Simonde Sismondi - 1846 - 550 Seiten
...étaient de grands juges royaux, institués dès le temps de Philippe- Auguste 1, avaient fait admettre en principe que le roi, comme chef du gouvernement...juger certaines causes, nommées pour cela cas royaux. Mais ils ne voulurent jamais déterminer clairement quels étaient les cas royaux , et c'était par... | |
| Eugène-Emmanuel Viollet-le-Duc - 1875 - 526 Seiten
...ouvertement l'autorité judiciaire des barons en créant les cas rogaux. « C'est-à-dire qu'ils tirent recevoir en principe : « que le roi, comme chef du...droit de juger certaines causes nommées pour cela cas « rogaux. A la rigueur, cette opinion était soutenable ; mais il fallait « déterminer clairement... | |
| Eugène-Emmanuel Viollet-le-Duc - 1878 - 368 Seiten
...comme cas royal, et l'introduire ainsi à sa cour, à celle du prévôt ou au Parlement, prétextant que le roi, comme chef du gouvernement féodal, avait,...autre, le droit de juger certaines causes nommées cas royaux. A ces prétentions, les évêques, aussi bien que les seigneurs laïques, essayèrent de... | |
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