Des impots indirects chez les Romains sous la république et sous l'empire, Ausgabe 17Ernest Thorin, 1875 - 166 Seiten |
Andere Ausgaben - Alle anzeigen
Häufige Begriffe und Wortgruppen
Ærarium affermé affranchissements Antonin Auguste autem auteurs Burmann Caligula Caracalla Cicéron citoyens Code Justinien Code Théodosien constitution Digeste Dion Cassius Dureau effet empereurs époque esclaves établi fermiers fisc fiscale fraude frontière Gratien hæreditatum huitième Humbert immunité impôts indirects inscription juris jurisconsulte l'ærarium l'affranchissement l'empereur l'empire l'époque l'esclave l'Etat l'héritier l'im l'immunité l'impôt de douane l'impôt direct l'impôt du vingtième Lampride législation legs loi 7 loi 9 loi Julia Malle marchandises Marcien Marquardt Max Cohn ment Meynardière Naquet neque Orelli passage payer l'impôt perception perçu Pline politique des Romains portoria portorium portus pôt præstatione prætor préteur produit province publicains quadragesimæ quæ quarantième quid Quintilien quis quod quotité République rescrit Rome Rudorff salines Serrigny seulement société successions Suétone Symmaque Tacite tarif taux taxe testament de Dasumius teurs texte Théodose tion Tite-Live titre Trajan trouve Ulpien Valens Valentinien vectigal vectigalium vicesima
Beliebte Passagen
Seite 51 - En effet, le quarantième et le huitième de la valeur correspondent à un droit da 2 et demi et de 12 et demi pour 100. Comparé à ceux qui sont aujourd'hui inscrits dans nos lois de douane, ce droit n'a rien qui puisse paraître exorbitant; le législateur ancien ne songe pas plus à protéger le producteur qu'à favoriser le consommateur; dans nos tarifs, au contraire, où l'on a presque toujours pour but de permettre à l'industrie nationale de faire à l'étranger une concurrence avantageuse,...
Seite 117 - ... pot, qui était le prix de l'acquisition du droit de cité, par la » voie de l'affranchissement, n'avait plus "de raison d'être et
Seite 36 - Quintilien, dans un passage d'une de ses déclamations, rapporte un fragment de la loi censorienne ainsi conçu : « Prœter instrumenta itineris omnes « res quadragesimam Publicano debeant » (1). Enfin Symmaque, préfet de Rome et contemporain de Théodose, en rapprochant dans une de ses lettres le mot quadragesimse du mot portorium ne peut laisser aucun doute sur la quotité, à son époque, de l'impôt qui portait ce nom : « Quadragesimœ portorium, dit-il, non « recte poscitur a senatoribus...
Seite 151 - Paul, on pouvait craindre qu'il n'invoquât contre le fisc lui-même le « beneficium œtatis » (3). Enfin lorsqu'au Bas-Empire les biens des décurions furent pour le Trésor la garantie du recouvrement des impôts directs, on ne voulut pas que ces décurions, en devenant fermiers d'un impôt indirect, pussent se trouver ainsi sous le coup d'une double responsabilité que leur patrimoine n'aurait pas supportée sans dommage possible pour le Trésor ; aussi une constitution de l'an 383, rendue par...
Seite 7 - Le scribe de la douane est sur le quai à recueillir la dîme des moissons ; les gardiens des portes avec leurs bâtons, les nègres avec leurs lattes de palmier [crient ] :
Seite 154 - Qui maximos fructus ex redemptione vectigalium consequuntur, si postea tanto locari non possunt, ipsi ea prioribus pensionibus suscipere compelluntur ». Un tel texte, dont les termes sont fort vagues — que sont pe de « maximi fructus ?» — laissait évidemment la porte ouverte à toutes sortes d'abus. (6) Cf. BAUDI Di VESME (Rev. hist. de dr. fr. et étr., VII, 1861, p. 365 sv., surtout p. 396 sv.), HUMBERT (Douanes, p. 45), ROSTOVTZEFF (Staatspacht...
Seite 93 - Hœc mansuetudo legis veteribus civibus servabatur. Novi, seu « per Latium in civitatem, seu beneficio Principis venissent, nisi simul « cognationis jura impetrassent alienissimi habebantur quibus conjunc« tissimi fuerant. » Panégyriq.,ch. 37. de citoyens romains, n'existait pas aux yeux de la loi civile. Il n'y avait qu'un cas où « ces parvenus du droit de cité » pouvaient jouir de la dispense d'impôt, c'était celui où, en même temps que le droit de cité, ils avaient reçu les cognationis...
Seite 117 - Caracalla il n'est plus fait mention de cet impôt. Je » crois en apercevoir le motif : c'est que cet empereur ayant » conféré le droit de cité aux habitants du monde romain, l'im...
Seite 79 - exceptis his vectigalibus quae ad sacrum patri« monium nostrum quocunque tempore pervene« runt » revenaient au pouvoir central ; le dernier reste à la disposition des municipes. Théodose et Valentinien confirment cette règle : « Atque hanc tertiam « jubemus adeo in ditione urbium municipumque con« sistere, ut proprii compendii curam non in alieno « potius quam in suo arbitrio noverint constitutam.
Seite 31 - ... des entrepôts et du transit. La marchandise importée sans être mise en consommation reste en un lieu donné comme si elle était encore en pays étranger; elle n'est considérée comme passant la frontière qu'au moment où elle franchit les portes de cette place déterminée : c'est l'entrepôt; d'autre part, la marchandise qui traverse seulement le pays et ne reste pas dans sa consommation, n'est pas assujettie aux droits qui la frapperaient d'après le tarif: c'est le transit; au point...