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Books Bücher 1 - 10 von 23 in Convention nationale , après avoir entendu le rapport du comité d'instruction publique...
" Convention nationale , après avoir entendu le rapport du comité d'instruction publique , décrète : Les administrations de district rendront compte à la Convention nationale du travail relatif à la confection des catalogues de chacune des bibliothèques... "
Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlemens avis du ... - Seite 139
herausgegeben von - 1834
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Jurisprudence générale: Répertoire méthodique et alphabétique de ..., Band 6

Victor Alexis Désiré Dalloz - 1847
...travail relatif à la confection des cataloguée de chacune des bibliothèques de leurs arrondissements respectifs, dans la décade qui suivra immédiatement...convention nationale décrète que le rapport et le décret «crout envoyés aux administrations et aux sociétés populaires. brum. an 4, les écoles centrales,...
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Répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine ..., Band 12

Victor Alexis Désiré Dalloz - 1847
...nationale , après avoir entendu le rapport de son comité d'instruction publique, décrète : — Les administrations de district rendront compte à la convention nationale du travail relatif & la confection des catalogues de chacune des bibliothèques de leurs arrondissements respectifs, dans...
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La vandalisme révolutionnaire: fondations littéraires, scientifiques et ...

Eugène Despois - 1868 - 380 Seiten
...rapport était un décret voté surle-champ, qui ordonnait « aux administrations de districts de rendre compte à la Convention nationale du travail relatif...catalogues de chacune des bibliothèques de leurs arrondissements respectifs, dans la décade qui suivra immédiatement la réception du présent décret....
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La vandalisme révolutionnaire: fondations littéraires, scientifiques et ...

Eugène Despois - 1868 - 380 Seiten
...ordonnait « aux administrations de districts de rendre compte à la Convention nationale du Iravail relatif à la confection des catalogues de chacune des bibliothèques de leurs arrondissements respectifs, dans lu décade qui suivra immédiatement la réception du présent décret....
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Jurisprudence générale du royaume: répertoire méthodique et ..., Band 6

Désiré Dalloz - 1847
...publique, décrète: — Les administrations de district rendront compte à la convention naiionale du travail relatif à la confection des catalogues de chacune des bibliothèques de leurs arrondissements respectifs, dans ladécadcqui suivra immédiatement laréceplion du présent décret.—...
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Revue du Lyonnais, Band 19

1875
...Est-ce assez slupide, mais ces stupidités sortent de la bouche d'un prêtre parjurj et défroqué ! « Les administrations de district rendront compte à...catalogues de chacune des bibliothèques de leurs arrondissements respectifs, dans la décade qui suivra la réception du présent décret. » Mais ce...
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Les bibliothèques anciennes et modernes de Lyon

Léopold Niepce - 1876 - 632 Seiten
...adopté par la Convention : (1) Grégoire (Henri), ne en 1750, à Vého, prrs Lnncville, fut d'abord « Les administrations de district rendront compte à...catalogues de chacune des bibliothèques de leurs arrondissements respectifs, dans la décade qui suivra la réception du présent décret. » Mais ce...
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Les bibliothèques anciennes et modernes de Lyon

Léopold Niepce - 1876 - 632 Seiten
...la Convention : (1) Grégoire (Henri), né en 1750, à Vého, près Lunéville, fut d'abonl 113 « Les administrations de district rendront compte à...relatif à la confection des catalogues de chacune cles bibliothèques de leurs arrondissements respectifs, dans la décade qui suivra la réception du...
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Le Cabinet historique: revue mensuelle contenant, avec un texte et ..., Band 3

Ulysse Robert - 1882
...Convention nationale, après avoir entendu le rapport du comité d'instruction publique, décrète: Les administrations de district rendront compte à...bibliothèques de leurs arrondissemens respectifs, dansla décade qui suivra immédiatement la réception du présent décret. XIII. Extrait d'un rapport...
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Recueil de lois, décrets, ordonnances, arrêtés, circulaires, etc. concernant ...

Ulysse Robert - 1883 - 258 Seiten
...Convention nationale , après avoir entendu le rapport du comité d'instruction publique , décrète : Les administrations de district rendront compte à...immédiatement la réception du présent décret. XIII. Extrait d'un rapport et projet dœ décret présentés au nom de la commission des archives et...
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