| Henri Lepage - 1865 - 410 Seiten
...et je tiens à le consigner ici pour en perpétuer le souvenir, avec celui de ma profonde gratitude. EXTRAIT DES REGISTRES DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE NANCY. Séance du 12 novembre 1864. Le Conseil municipal de la ville de Nancy s'est réuni en session ordinaire du mois... | |
| Alexis de Jussieu - 1875 - 278 Seiten
...—Favier-Dunoyer, — C.-L.Pillet, oncje. » Le Conseil municipal prit la délibération suivante : « Extrait des registres des délibérations du Conseil municipal de la ville de Chambéry. « Session du mois de mai 1810. — Séance du 4. « Le Conseil municipal, réuni en assemblée... | |
| Académie des sciences, belles-lettres et arts de Savoie - 1875 - 592 Seiten
...Favier-Dunoyer, — C.-L. Pillet, oncle. » Le Conseil municipal prit la délibération suivante : « Extrait des registres des délibérations du Conseil municipal de la ville de Chambéry. « Session du mois de mai 1810. — Séance du 4. « Le Conseil municipal, réuni en assemblée... | |
| Académie nationale des sciences, arts et belles-lettres de Caen - 1878 - 536 Seiten
...nombre proportionnel de cartouches seraient suffisants actuellement. Laon , le 25 août 1870. N° 11. Extrait des registres des délibérations du Conseil municipal de la ville de Laon. Séance du 22 août 1870. Le maire désirant initier le conseil à la connaissance de toutes... | |
| Académie nationale de Metz - 1908 - 436 Seiten
...Woirhaye propose de porter l'allocation à 600 f. 89. — Allocation à l'Académie royale de Metz 600 1 Extrait des Registres des délibérations du Conseil municipal de la ville de Metz. ' Séance du 19 février 184(5 (f° 115, recto) Mi le Maire donne lecture d'une lettre de MM.... | |
| Kaiserliche Universitäts- und Landesbibliothek in Strassburg - 1911 - 730 Seiten
...Communes de Metz, Montigny et Sablón. Metz 1910. 17811 [Réponses.] Octrois. Réponses au questionnaire. Extrait des registres des délibérations du conseil municipal de la ville de Metz. Séance du 14 mars 1870. Metz 1870. 17812 [Tarif.] Ville de Metz. Nouveau tarif de l'octroi.... | |
| Louis Pillet - 1875 - 590 Seiten
...Favier-Dunoyer, — C.-L. Pillet, oncle. » Le Conseil municipal prit la délibération suivante : « Extrait des registres des délibérations du Conseil municipal de la ville de Chambéry. « Session du mois de mai 1810. — Séance du A. « Le Conseil municipal, réuni en assemblée... | |
| 1906 - 730 Seiten
...délibération fut suivie d'une autre beaucoup plus détaillée prise le 14 février. 14 février 1812 Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Meti (/) Le conseil municipal arrête l'organisation de la Garde d'honneur de la ville de Metz, ainsi... | |
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