...d'admettre, dans les tribunaux, les prisonniers Suédois instruits de la jurisprudence de leur paya, et qui, ayant appris la langue, de l'empire, voulurent rester en Russie. ' " Les causes des particuliers ressortirent au gouarerneur de la province et à ses assesseurs ; ensuite...

...difficulté d'admettre drms les tribunaux les prisonniers suédois instruit S de 1» jurisprudence de leur pays, et qui, ayant appris la langue de l'empire, voulurent rester en Russie. Les causes des particuliers ressortirent au gouverneur de la province et à ses assesseurs; ensmte...

...difficulté d'admettre dans les tribunaux les prisonniers suédois, instruits de la jurisprudence de leur pays, et qui, ayant appris la langue de l'empire,...Il acheva en 1722 son nouveau code, et défendit, sons peine de mort, à tons les juges de s'en écarter. « Dans le même temps, Pierre travaillait...

...difficulté d'admettre dans les tribunaux les prisonniers suédois, instruits de la jurisprudence de leur pays, et qui, ayant appris la langue de l'empire, voulurent rester en Russie. Il acheva en 1 722 son nouveau code, et défendit, sous peine de mort, à tous les juges de s'en écarter. « Dans...

...lesquelles la loi ne s'était pas encore expliquée. Enfin il acheva, en l722, son nouveau code, et il défendit, sous peine de mort, à tous les juges de s'en écarter, et de substituer leur opinion partieulière à la loi générale. Cette ordennance terrible fut affichée,...

...lesquelles la loi ne s'était pas encore expliquée. Enfin il acheva, en 1722, son nouveau code, et il défendit, sous peine de mort, à tous les juges de s'en écarter, et de substituer leur opinion particulière à la loi générale. Cette ordonnance terrible fut affichée,...

...impatience, il est à supposer qu'à la paix l'on y mettra la dernière main. L'Auteur continue. «Pierre I défendit sous peine de mort «à tous les juges de s'en écarter et de substituer leur opinion «particulière à la loi générale. Cette ordonnance terrible fut affi«chée...