Dictionnaire de altérations et falsifications des substances alimentaires médicamenteuses et commerciales, Band 2Béchet, 1858 |
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acétique acide Acide sulfhydrique acide sulfurique alcalin ALTÉRATIONS baryte bleu bouillir brun calcination carbonate de potasse carbonate de soude caustique charbon chauffe chaux chlorure chlorure de baryum chlorure de sodium cinchonine commerce contenant contient couleur cristallisé cyanure d'ammoniaque d'eau densité dissolution dissout employé évaporée excès fabrication FALSIFICATIONS farine fécule filtre fraude Gironde glucose gomme gouttes grains grammes gris insoluble jaunâtre kilogrammes l'acide chlorhydrique l'acide nitrique l'acide sulfurique l'alcool l'arsenic l'eau distillée l'opium l'oxyde lait liqueur liquide litre magnésie manganèse mélange mêlé mercure métal morphine nitrate noir odeur opium oxyde pain papier petite quantité pharmacien phosphate plomb poids poivre potassium poudre précipite précipité blanc préparé produit proportion quelquefois quinine quinquina réactif renferme résidu résine sangsues saturation saveur savon siccité sieur sirop soluble solution soufre substances sucre sulfate de chaux sulfate de cuivre sulfate de quinine tabac thé tion tribunal tube USAGES vendu vert Vin rouge vinaigre zinc
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Seite 687 - Sont considérés comme marques de fabrique et de commerce les noms sous une forme distinctive, les dénominations, emblèmes, empreintes, timbres, cachets, vignettes, reliefs, lettres, chiffres, enveloppes et tous autres signes servant à distinguer les produits d'une fabrique ou les objets d'un commerce.
Seite 685 - Ceux qui auront trompé ou tenté de tromper, sur la quantité des choses livrées, les personnes auxquelles ils vendent ou achètent, soit par l'usage de faux poids ou de fausses mesures, ou d'instruments inexacts servant au pesage ou...
Seite 688 - Ceux qui, sans contrefaire une marque, en ont fait une imitation frauduleuse de nature à tromper l'acheteur, ou ont fait usage d'une marque frauduleusement imitée ; 2°...
Seite 685 - ... soit par des manœuvres ou procédés tendant à fausser l'opération du pesage ou mesurage, ou à augmenter frauduleusement le poids ou le volume de la marchandise, même avant cette opération; soit enfin par des indications frauduleuses tendant à faire croire à un pesage, ou mesurage antérieur et exact.
Seite 686 - S'ils s'ont impropres à cet usage ou nuisibles, les objets seront détruits ou répandus, aux frais du condamné. Le tribunal pourra ordonner que la destruction ou effusion aura lieu devant l'établissement ou le domicile du condamné. Art.
Seite 692 - Les rapports du Conseil d'hygiène publique et de salubrité du département de la Seine; Ordonnons ce qui suit : TITRE I".
Seite 689 - Sont punis d'une amende de 50 à. 1,000 francs, et d'un emprisonnement de quinze jours à six mois, ou de l'une de ces peines seulement : \° Ceux qui n'ont pas apposé sur leurs produits une marque déclarée obligatoire ; 2°...
Seite 688 - Ceux qui ont frauduleusement apposé sur leurs produits ou les objets de leur commerce une marque appartenant à autrui ; 3° Ceux qui ont sciemment vendu ou mis en vente un ou plusieurs produits revêtus d'une marque contrefaite ou frauduleusement apposée.
Seite 691 - ... devra être intentée, sous peine de nullité de la saisie, soit par la partie lésée, soit par le Ministère Public, est porté à deux mois. Les dispositions de l'Article 14 sont applicables aux produits saisis en vertu du présent Article.
Seite 377 - O'",020 à 0»,054 : elles offrent, outre la nervure du milieu, deux autres nervures très-saillantes qui partent, comme la première, du pétiole, s'écartent et se courbent vers le bord de la feuille, et se prolongent jusqu'à la pointe.