Droit romain: Des impots indirects chez les Romains sous la république et sous l'empire ...A. Parent, 1875 - 166 Seiten |
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Seite 93 - ... cepissent. Haec mansuetudo legis veteribus civibus servabatur : novi, seu per Latium in civitatem seu beneficio principis venissent, nisi simul cognationis iura impetrassent, alienissimi habebantur quibus coniunctissimi fuerant.
Seite 7 - Le lien des instruments de métal s'use ; 2 l'attelage se tue à tirer la charrue. Le scribe de la douane est sur le quai à recueillir la dîme des moissons ; les gardiens des portes avec leurs bâtons, les nègres avec leurs lattes de palmier [crient ] :
Seite 116 - Dion* dit positivement qu'Auguste, pressé d'argent pour les besoins de la guerre et pour l'entretien des gardes de la ville, institua un impôt du cinquantième sur la vente des esclaves, TO Ts'Xo; TÔ rie, Ttevnr/.o(ft)7
Seite 155 - Neque societas neque collegium neque huiusmodi corpus passim omnibus habere conceditur; nam et legibus et senatusconsultis et principalibus constitutionibus ea res coercetur.
Seite 151 - ... n'invoquât contre le fisc lui-même le« beneficium œtatis »(3). Enfin lorsqu'au Bas-Empire les biens des décurions furent pour le Trésor la garantie du recouvrement des impôts directs, on ne voulut pas que ces décurions, en devenant fermiers d'un impôt indirect, pussent se trouver ainsi sous le coup d'une double responsabilité que leur patrimoine n'aurait pas supportée sans dommage possible pour le Trésor ; aussi une constitution de l'an 383, rendue par Gratien, Valentinien et Théodose,...
Seite 124 - Tacite*, fut tué par un esclave, auquel il refusa la liberté dont le prix avait été convenu entre eux. Ce prix et le droit du vingtième étaient prélevés, dit Sénèque3, sur le pécule de l'esclave : « Peculium suum, quod comparaverunt « ventre fraudato, pro capite numerant. » Les esclaves qui, par la manumission, ne recevaient pas la liberté complète, en obtenant le droit de cité étaient exempts du vingtième, règlement conséquent, puisque alors leur maître pouvait les réduire...
Seite 62 - Témoin ces vers de Plaute, Trinummi; acte 3, se. 3. vers 64 : Jam si obsignatas non feret dici hoc potest : Apud portitorem eas resignatas sibi Inspectasque esse.
Seite 25 - Romain, et dont le jurisconsulte nous donne une curieuse énumératiori : intendants, receveurs de loyers (2), régisseurs, concierges, tisserands, ouvriers chargés de la culture; enfin, tous les esclaves que le (1) Alfenus Varus, fragm.203 au Digeste, de Verborum significatione : « In lege censoria portus Siciliœ ita scriptum erat : Servos quos domo « quis ducet, suo usu, pro his portorium ne dato. Quœrebatur... ; res« pondit duas esse in hac scriptura quœstiones?
Seite 15 - Vectigalia nova atque inaudita primum per publicanos, deinde, quia lucrum exuberabat, per centuriones tribunosque praetorianos exercuit, nullo rerum aut hominum genere omisso, cui non tributi aliquid imponeret. pro edulibus...
Seite 77 - Pisidiae capiundeis intra snos fineis deixserint, ea lex ieis portorieis capiundeis esto ; dum nei quid portori ab ieis capiatur, quei publica populi Romani vectigalia redempta habebunt, quos per eorum fineis publicanei ex eo vectigali transportabunt.