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Books Bücher 1 - 10 von 42 in IX (10 septembre 1801) Le premier consul de la république française et Sa Sainteté...
" IX (10 septembre 1801) Le premier consul de la république française et Sa Sainteté le souverain pontife Pie VII ont nommé pour leurs plénipotentiaires respectifs: Le premier consul, les citoyens Joseph Bonaparte, conseiller d'état, Cretet, conseiller... "
Texte du Concordat 15 juillet et 10 septembre 1801 - Seite 1
von Catholic Church - 1801 - 5 Seiten
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Concordat, et recueil des bulles et brefs de N.S.P. le pape Pie VII, sur les ...

Catholic Church. Pope (1800-1823 : Pius VII). - 1802 - 131 Seiten
...instrumenta , de iis quse sequuntur convenerunt : i ENTRE SA SAINTETÉ PIE VII,. LE GOUVERNEMENT FRANÇAIS LE PREMIER CONSUL de la République Française^ et...ont nommé pour leurs plénipotentiaires respectifs, Sa Sainteté, son Eminence monseigneur Hercule CONSALVI, cardinal de la. sainte Eglise romaine, diacre...
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Code diplomatique, contenant les traités conclus avec la République ...

France treaties - 1802
...Gouvernement français et sa Sainteté PIE VII , échangée le 2.3 fructidor an IX. (to septembre /So/-) LE PREMIER CONSUL de la République Française, et...VII , ont •nommé pour leurs plénipotentiaires respeclïfs ; Le premier Consul , les citoyens Joseph BONAPARTE , conseiller d'État ; CRETET , conseiller...
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Code diplomatique, contenant les traités conclus avec la République ...

Louis Portiez - 1802
...Gouvernement français et sa Sainteté PIE VII, échangée le a3 fructidor an IX. ( 10 septembre 1801.} nommé pour leurs plénipotentiaires respectifs ;...Consul, les citoyens Joseph BONAPARTE , conseiller d'État ; CRETET , conseiller d'état ; et BERNIER, docteur en théologie , curé de Saint-Laud d'Angers,...
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Manuel du droit ecclésiastique de toutes les confessions chrétiennes

Ferdinand Walter - 1810 - 464 Seiten
...CONVENTION ENTRE LE GOUVERNEMENT FRANÇAIS ET SA SAINTETÉ PlE Vil, ÉCHANGÉE LE 23 FRUCTIDOR AN IX (10 SEPTEMBRE 1801). Le premier consul de la république...le souverain pontife Pie VII ont nommé pour leurs plénipoter tiaires respectifs ; Le premier consul, les citoyens Joseph Bonaparte, conseillei d'état;...
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Recueil de décrets, ordonnances, traités de paix, manifestes, proclamations ...

France - 1813
...respective sont couventde ce qui suit : Preniiiiin. — Le Président de la République Italienne, Premier Consul de la République Française et sa Sainteté le Souverain Pontife Pie VII, animés d'im égal désir de voir établir, dans la tusdite République, un règlement fixe sur rc...
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Cours politique et diplomatique de Napoléon Bonaparte comme général en chéf ...

1816
...Convention tntre le Gomernement Français et Sa Sainteté Pie Vil. échangée le 23 Prudider, An$. (10 Septembre, 1801). LE PREMIER CONSUL de la république Française, et Sa Sainteté le Souverain Pontife Pic VU, ont nommé pour leurs plénipotentiaires respectifs : Le premier consul, les citoyens Joseph...
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Mémoires pour servir à l'histoire des énénemens de la fin du dix-huitième ...

Jean François Georgel - 1817
...le Gouvernement fran- Concordat. ç ais et sa sainteté PIE Yll, échangée le 23 fructidor an IX ( 10 septembre 1801. ) LE premier consul de la république...française , et sa sainteté le souverain pontife Pie Fil, ont nommé pour leurs plénipotentiaires respectifs : Le premier consul , les citoyens Joseph...
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Essai historique sur la puissance temporelle des papes [by P.C.F ..., Band 2

Pierre Claude F. Daunou - 1818
...i8o3. . La convention entre le gouvernement français et sa sain. teté est conçue en ces termes : « Le premier consul de la république française, et...consul , les citoyens Joseph Bonaparte , conseiller d'ctat ; Cretet, conseiller d'état, et Beruier, docteur Cependant, vers la fin de î8o3, la cour de...
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Bibliothèque historique: ou, Recueil de matériaux pour servir à l ..., Band 1

1818
...échangée le a5 fructidor an g (io septembre i80i). Le Premier Consul de la République française, et SS le souverain Pontife Pie VII, ont nommé pour leurs...Bonaparte , conseiller d'Etat, Cretet , conseiller d'Etat, et Bernier, docteur en théologie, curé Je Saint-Laud d'Angers, munis de pleins pouvoirs ;...
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Précis des événemens militaires, ou Essais historiques sur les campagnes de ...

Mathieu Dumas (comte.) - 1819
...le gouvernement français et sa Sainteté Pie VII , conclu à Paris, le i 5 iuillet i80i. LE PREMIEK CONSUL de la République française , et sa Sainteté...PIE VII, ont nommé pour leurs plénipotentiaires respectif» : Le premier Consul , les citoyens Joseph BONAPARTE, conseiller d'état ; CRETET , conseiller...
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