Histoire de la ville de Poissy, depuis ses origines jusqu'a nos joursMarchand, 1869 - 314 Seiten |
Andere Ausgaben - Alle anzeigen
Histoire de la Ville de Poissy Depuis ses Origines Jusqu'a nos Jours Octave Eugène Noël Keine Leseprobe verfügbar - 2023 |
Häufige Begriffe und Wortgruppen
années arches arpens auxdites avaient avons avril bâtiments bestiaux Blanche de Castille bouchers Bourbon Caisse de Poissy chanoines chapelle chapitre Charles Chartres chevaliers clergé cloître colloque colloque de Poissy comte conseil construite couvent dame décret devait Dieu donna dudit écus église élue époque fiefs fille fils fondation forêt François gieuses Gondy habitants Henri Jean jour l'abbaye royale l'église Notre-Dame ladite ledit monastère lettres patentes livres parisis Longueil Louis IX Louis XIV maire maison Maladrerie Marie ment messe ministre monastère monastère de Poissy monastère royal monument mourut nationale Navarre nombre nommée ordonnance pape passer pendant Philippe le Bel pierre Pinciacum place pont de Poissy Pontoise prélats présent prévôt prieure prince quòd reine religieuses René de Longueil rentes reste Robert Robert le Pieux rois Rouen royale de Poissy royaume saint Saint-Germain-en-Laye Saint-Louis Saint-Louis de Poissy seigneur de Poissy siècle sieur sols Théodore de Bèze tion Triel trouvé VIII
Beliebte Passagen
Seite 304 - Si donnons en mandement à nos amez et féaux conseillers les gens tenans nostre cour de Parlement à Paris...
Seite 311 - Trésor national. 5. Les hospices civils sont conservés dans la jouissance de leurs biens et des rentes et redevances qui leur sont dues par le Trésor public ou par des particuliers.
Seite 311 - Les redevances, de quelque nature qu'elles soient, dont ils jouissaient sur des domaines nationaux qui ont été vendus, ou sur des biens appartenant à des particuliers qui, pour s'en libérer, en ont versé le prix au Trésor public, seront payées par le Trésor public auxdits hospices. 10. Jusqu'à ce que cette remise soit effectuée, il sera payé auxdits hospices une somme égale à celle que leur produisaient, en 1790, leurs biens vendus.
Seite 305 - Car tel est notre plaisir et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre notre scel à ces présentes. Donné à Versailles, au mois d'octobre, l'an de grâce mil sept cent treize et de notre règne le soixante-onzième.
Seite 312 - Le Directoire exécutif ordonne que la loi ci-dessus sera publiée, exécutée, et qu'elle sera munie du sceau de la République.
Seite 312 - Trésorerie nationale est déchargée, pour l'avenir, du paiement des rentes perpétuelles et viagères dues par les hospices. La commission présentera un projet de résolution, pour déterminer l'époque à laquelle la présente disposition recevra son exécution, et à laquelle les hospices seront tenus d'acquitter les rentes dont ils étaient chargés.
Seite 86 - ... l'honneur de Dieu, de l'acquit des consciences et du repos public : ce que je désire tant, que j'ai délibéré que vous ne bougiez de ce lieu jusqu'à ce que vous y ayez donné...
Seite 310 - Chaque commission nommera, hors de son sein, un receveur, qui lui rendra compte tous les trois mois; elle remettra ce compte à l'administration municipale, qui l'adressera, dans la décade, avec son avis, à l'administration centrale du département, pour être approuvé, s'il ya lieu.
Seite 310 - Les administrations municipales auront la surveillance immédiate des hospices civils établis dans leur arrondissement. Elles nommeront une commission composée de cinq citoyens résidant dans le canton qui éliront entre eux un président, et choisiront un secrétaire.
Seite 311 - Ceux desdits biens qui ont été vendus en vertu de la loi du a3 messidor, qui est définitivement rapportée par la présente, en ce qui concerne les hospices civils , leur seront remplacés en biens nationaux du même produit suivant le mode réglé ci-après.