 | Nicolas Toussaint Lemoyne Desessarts - 1797 - 382 Seiten
...il s'écria avec chaleur : « Quand le gouvernement » viole les droits du peuple , rinsurrec» tion est pour le peuple , et pour chaque; » portion du...peuple, le plus sacré et le » plus indispensable de ses devoirs ». Quelqu'un s'étant plaint que la feuille sur laquelle les membres du conseil arrivans... | |
 | Georges Victor Vasselin - 1797 - 370 Seiten
...conséquence des autres droits de l'homme. »» XXXV : Que .quand le gouvernement viole les droits du peuple , l'insurrection est pour le peuple , et pour chaque portion du. peuple , le plus sacré àtè droits et le plus indispensable des devoirs. »» Entendez le vceu d'une immense population qui... | |
 | Antoine Sérieys - 1801 - 312 Seiten
...droits de l'homme, et le présentant au peuple, il dit : « Quand le gouvernement viole les droits du peuple , l'insurrection est pour le peuple et pour...plus sacré et le plus indispensable des devoirs. » On s'aperçoit que la feuille sur laquelle une moitié des membres s'étaient déjà inscrits, avait... | |
 | Antoine Etienne Nicolas Fantin des Oduards - 1801 - 500 Seiten
...liberté , bonheur commun. D'autres guidons porteront ces mots : Quand le gouvernement viole les droits du peuple , l'insurrection est pour le peuple et pour...plus sacré et le plus indispensable des devoirs. Ceux qui usurpent la souveraineté , doivent être mis à mort far les hommes libres. Les généraux... | |
 | Antoine-François Bertrand-de-Molleville - 1803 - 456 Seiten
...autres droits de l'homme, L'article 35 est encore plus fort : Quand le gouvernement viole les droits du peuple, l'insurrection est pour le peuple et pour chaque portion du peuple , le plus sacré des droits et le plus indispensable des devoirs. Je ne m'amuserai point à réfuter ces trois provocations... | |
 | Antoine Fantin-Desodoards - 1807 - 468 Seiten
...liberté, bonheur commun. D'autres guidons porteront ces mots : Quand le gouvernement viole les droits du peuple , l'insurrection est pour le peuple et pour...plus sacré et le plus indispensable des devoirs. Ceux gui usurpent la souveraineté, doivent être mis à mort par les hommes libres. Les généraux... | |
 | Antoine Etienne Nicolas Fantin des Odoards - 1807 - 464 Seiten
...liberté, bonheur commun. D'autres guidons porteront ces mots : Quand le gouvernement viole les droits du peuple , l'insurrection est pour le peuple et pour...plus sacré et le plus indispensable des devoirs. Ceux qui usurpent la souveraineté, doivent être mis à mort par les hommes libres. Les généraux... | |
 | Jean Baptiste Denisart - 1807 - 858 Seiten
...maxime incandescente , dont on a senti depuis tout le danger : « Quand le gouvernement viole les droits du peuple , l'insurrection est pour le peuple , et pour chaque portion du peuple, le plus sacré des droits et le plus indispensable des devoirs. » Cette maxime fut mise en action en l'an 5 ; et... | |
 | 1817 - 184 Seiten
...lorsque le Corps Social est opprime. 35. Quand le gouveraement viole les droits du Peuple, 1'insurrection est pour le Peuple et pour chaque portion du Peuple le plus sacre des droits(G) et le plus indispensable des devoirs. ACTE CONSTITUTIONNEL. De la Republique. ART.... | |
 | France - 1840 - 408 Seiten
...social est opprimé. —Art. 33. 35. Quand le gouvernement viole les droits du peuple, 1'insurrection est pour le peuple, et pour chaque portion du peuple, le plus sacré des droits et le plus indispensable des devoirs. ACTB COKSTIT UTIOlfflEI.. De la Rlpnbliqne. Art. 1er.... | |
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Quand le gouvernement viole les droits du peuple, l'insurrection est pour le peuple et pour chaque portion du peuple le plus sacré des droits et le plus indispensable des devoirs. 
