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" Stanislas, ancien avocat au conseil d'État et à la Cour de cassation, à Arc-lez-Gray, et à Paris, rue Saint-Florentin, 8. "
Bulletn - Seite 400
von Société d'agriculture, sciences, commerce et arts du départment de la Haute-Sâone, Vesoul - 1902
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Séance publique

Société d'agriculture, commerce, sciences et arts, du département de la Marne - 1847 - 798 Seiten
...Saint-Gond , à Paris. ROBKLIN , juge, à Charolles. ROUSSEAU, docteur en médecine, àEpernay. ROUTHIER , ancien avocat au conseil d'État et à la cour de cassation , à Paris. SALLERON, chirurgien-major, en Algérie. SÉGALAS , professeur agrégé à la faculté de médecine,...
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Annuaire-bulletin de la Société de l'histoire de France

1868 - 704 Seiten
...[1507], à Bollèoe (Vaucluse); à Paris, rue des Saints-Pères, n° 3. GALOPIN (Auguste), [1095], ancien avocat au Conseil d'État et à la Cour de cassation, à Rosey, près Givry (Saône-et-Loire) ; correspond., ML Vessillier, rue de l'Arbalète, ir 35. GASPAILLART...
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Catalogue général de la librairie française: 1840-1865

Otto Henri Lorenz - 1924 - 898 Seiten
...LEFOBT (F,). — Nouveau manuel complet du menuisier en bâtiment. — Voy. Jfotban. LEFORT (Joseph), ancien avocat au Conseil d'État et à la Cour de Cassation, à Paris, né à Gannat (Allier) en 1848. (KO». TC». un, *•>• <•?.) — La Science et les Savants...
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Revue de droit international et de législation comparée, Band 5

1873 - 748 Seiten
...Harcourt, membre de la chambre des communes, professeur à l'université de Cambridge; Haute feuille, ancien avocat au conseil d'État et à la cour de cassation à Paris; Heffler, professeur ordinaire de droit des gens à l'université de Berlin ; De Holtzendorff,...
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Mémoires. [With] Tables, 1754-1883, par A. Gasté

Académie nationale des sciences, arts et belles-lettres de Caen - 1875 - 658 Seiten
...conseiller de préfecture, à Arras, NADAULT DE BUFFON, avocat général, à Rennes. BAVELIER (Adrien), ancien avocat au Conseil d'État et à la Cour de Cassation, à Paris. DELISE, procureur général, à Besançon. TABLE DES MATIÈRES- : ........ ., . Pages. SUJEfS...
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Mémoires

Académie nationale des sciences, arts et belles-lettres de Caen - 1875 - 1526 Seiten
...conseiller de préfecture, à Arras. NADAULT DE BUFFON, avocat général, à Rennes. BAVELIER ^ Adrien), ancien avocat au Conseil d'État et à la Cour de Cassation, à Paris. DELISE, procureur général, à Besançon. CLOUET, professeur à l'École de médecine de Rouen....
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Bulletin, Ausgaben 1-31

Société d'agriculture, lettres, sciences et arts du département de la Haute-Saône - 1898 - 908 Seiten
...— 1876. M'"c DU BREUIL, au château Sainte-Marie, à Malans, par Pestnes. — 1896. MM. BRLT.NON, Stanislas, ancien avocat au conseil d'État et à...Saint-Florentin, 8. — 1882. BRULEY, Charles, négociant à Amanee. — 1882. *DE Bi'CHET, Edouard, propriétaire à Gy. — 1880. BURLET, Flavien, docteur-médecin...
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Procès-verbaux et mémoires

Académie des sciences, belles-lettres et arts de Besançon - 1908 - 376 Seiten
...MM. 16. GARON (René), au château de Roche, à Arc-et-Senans (Doubs) (25 janvier 1894). 17. BRDONON (Stanislas), ancien avocat au Conseil d'État et à la Cour de cassation, à Arc-lez-Gray (Haute-Saône), et rue de la Bienfaisance, 8, à Paris (24 janvier 1895). 18. NARBEY (l'abbé), vicaire...
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Recueil de législation de Toulouse

Acadʹemie de lʹegislation de Toulouse - 1913 - 520 Seiten
...d'appel de Paris, secrétaire général de la Société de législation comparée. igi3 DARESTE (Pierre), ancien avocat au Conseil d'État et à la Cour de Cassation, à Paris. 1908 DAURE, publiciste, maire d'Alan (Haute-Garonne). 1862 DEHAIS (Emile), licencié en droit,...
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Bulletin, Ausgaben 3-6

Société d'agriculture, lettres, sciences et arts du département de la Haute-Saône - 1903 - 838 Seiten
...Graisse, près Vesonl. — 187(1. M"10 DU BKEUIL, au château Sainte-Marie, à Malans, par Résines. — 1890. MM. BRUGNON, Stanislas, ancien avocat au conseil d'État et à la Cour de cassation, à Arc-les-Gray, cl à Paris, nie Saint-Florentin, 8. - 1882. BHUI.FY, Charles, négociant à Ainance....
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