Histoire du droit criminel des peuples modernes: (1854. 678 p.)

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Auguste Durand, 1854
 

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Seite 492 - Ils y vinrent en grand nombre; il y avait parmi eux le roi de Navarre, comte de Champagne, le duc de Bourgogne, les comtes de Bar, de Soissons, de Bretagne, de Blois, l'archevêque de Reims et la comtesse de Flandre. La plupart étaient venus dans l'intention de sauver le coupable. Tous craignaient, s'il était condamné, de créer un précédent dangereux pour eux-mêmes. La séance judiciaire s'ouvrit avec solennité. Le roi entra...
Seite 24 - Les devoirs et les engagements étaient mutuels : « Je serai fidèle à mon seigneur, disait le vassal, mais tant qu'il me fera droit dans sa cour par le jugement de ceux qui peuvent et doivent me juger...
Seite 366 - ... établissement de paix que, de l'avis et du consentement de nos grands et des citoyens de Laon, nous, avons institué à Laon, lequel s'étend depuis l'Ardon jusqu'à la futaie, de telle sorte que le village de Luilly et toute l'étendue des vignes et de la montagne soient compris dans ces limites: i°.
Seite 234 - Hons, quand il emble à son seigneur et il est à son pain et à son vin, il est pendable, car c'est manière de traïson (3).
Seite 48 - ... mens, avoir forches à un ou deux ou trois pilloris , « faire dédire devant le peuple, mettre en espécial garde « et protection, donner assurement, connoistre d'avoir « appellé famme mariée putain ou homme larron ou « meurtrier, et semblables et plus grands injures, faire « vendre héritage par cri solemnel et mettre décret « par espécial, quand chouses et biens immeubles de « meneurs se vendent, avoir ressort, etc. (1). » Parmi ces droits, dont plusieurs ne se rapportent pas au...
Seite 92 - Francs, plusieurs ordres de comtés. D'abord, le comté comprenait tout le territoire de la cité ou du diocèse ; dans le second âge , il ne comprit souvent qu'un district de la cité ; puis il s'en forma encore d'autres aux dépens des anciens , et ces nouveaux comtés ne s'étendirent que sur des cantons ou des subdivisions de districts. Enfin , au milieu du bouleversement général qui précéda la chute de la seconde race, on vit naître des comtés qui ne renfermèrent 1.
Seite 657 - II y avait cependant une aggravation de peine pour les faux francs-juges, pour ceux qui, après avoir dérobé et contrefait les mots d'ordre ou signes wehmiques, s'étaient introduits dans le sein du tribunal secret. Ceuxlà devaient être garrottés sur-le-champ , et conduits les yeux couverts d'un bandeau dans un cachot obscur pour y rester neuf jours, après quoi ils étaient traités suivant la loi pénale, c'est-à-dire pendus (1). La manière expéditive dont s'exécutaient les sentences de...
Seite 358 - ... devinrent personnes juridiques, selon l'ancien droit civil, et personnes juridiques selon le droit féodal; c'est-à-dire qu'elles n'eurent pas simplement la faculté de gérer les intérêts de voisinage , celle de posséder et d'aliéner, mais qu'elles obtinrent de droit, dans l'enceinte de leurs murailles, la souveraineté que les seigneurs exerçaient sur leurs domaines. Les deux...
Seite 373 - ... s'il possède en alleu ; et si, assigné par les seigneurs ou l'évêque, il ne veut pas réparer sa faute dans la quinzaine, et qu'on ne puisse pas avoir justice de lui soit par l'évêque, soit par le seigneur dans le district duquel sont ses possessions, qu'il soit permis aux jurés de dévaster et détruire tous les biens de ce malfaiteur. Si le malfaiteur n'est pas de la cité, que l'affaire soit rapportée à...
Seite 638 - ... comte devra réciter à haute voix, et le candidat ré« péter, la formule suivante: Je jure parle saint Evan« gile.... (1) d'aider et de coopérer sans relâche à la « Sainte Chose wehmique, et de la défendre contre « femme et enfants , contre frère et sœur, contre feu « et eau, contre tout ce que le soleil éclaire , contre « tout ce que mouille la rosée, contre tout ce qui « existe entre le ciel et la terre, et de rapporter à ce

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