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Books Bücher 1 - 10 von 68 in ... voulons que foi foit ajoutée comme à l'original : car tel eft notre plaifir....
" ... voulons que foi foit ajoutée comme à l'original : car tel eft notre plaifir. En témoin de quoi nous avons fait mettre notre fcel à cefdites préfentes. Donné à Verfailles le vingt-unième jour de Novembre l'an de grâce mil fept cents foixantetrois,... "
Édits, ordonnances royaux, déclarations et arrêts du Conseil d'État du roi ... - Seite 343
von France, France. Conseil d'État, New France. Conseil supérieur de Québec, Québec (Province) - 1803
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Histoire de l'Edit de Nantes: contenant les choses les plus ..., Band 5

Elie Benoist - 1695
...contenu en icelles entretenir 8e faire entretenir , garder & oblèrver félon leur forme & teneur. Car tel eft notre plaifir; En témoin de quoi nous avons fait mettre nôtre Scel à cefdites prefentes. Donné à Verfailles le f. jour de Juillet, l'an de grâce...
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Nouveau stile du Châtelet de Paris, et de toutes les jurisdictions ...

Charles Desmarquets - 1726 - 605 Seiten
...par ces Prefentes ; aux copies defquellcs collationnées par l'un de nos amez & féaux Confeillcrs & Secrétaires -, Voulons que foi foit ajoutée comme à l'original : CAR tel eft notre plaifîr ; Et afin que ce (oh chofe ferme & fiable à toujours, Nous y avons fait mettre notre fcel....
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Les privileges des suisses: ensemble ceux accordes aux villes imperiales et ...

Franz Adam Vogel - 1731 - 805 Seiten
...Prefentes , aux copies dcfqucjles collationées par l'un de nos amoz & feaux-Confeillers-Secrctaires , voulons que foi foit ajoutée comme à l'Original: CAR tel eft notre plaifir. DON NE' ES à Chantilly le vingt-quatre Juillet, l'an de grâce mil fepr cens vingt-cinq , &: de notre...
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Histoire de l'empire: contenant son origine, son progrès, ses ..., Band 7

Johann Heiß von Kogenheim - 1733
...fournir notre Ratification en bonne forme pour être échangée dans le tems dont il fera convenu : CAR tel eft notre plaifir. En témoin de quoi Nous avons fait mettre notre Scel à defdites Préfentes. DONNE' à Marly le vingt quatrième jour d'Août l'an de...
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Histoire du vicomte de Turenne: Preuves de l'Histoire du vicomte de Turenne ...

Ramsay (Chevalier, Andrew Michael) - 1736
...d'iceux par nos amés & féaux les Gens de nos Comptes, auxquels mandons ainfi le faire fans difficulté. Car tel eft notre plaifir. En témoin de quoi nous avons fait mettre notre Scel à cefdites préfentes. Donné à Montpellier le cinquième jour d'Avril l'an de...
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Memorial alphabetique des matieres des eaux et forêts, pesches et chasses ...

Michel Noël (M.) - 1737 - 840 Seiten
...prefent Edit , aux copies duquel collationnées par l'un de nos amez & féaux Confeillers-Secretaires , Voulons que foi foit ajoutée comme à l'Original: Car tel eft notre plaiilr ; & afin que ce foit chofe ferme & ftable à toujours, Nous y avons fait mettre notre Scel....
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Code militaire: ou, Compilation des ordonnances des rois de France ..., Band 1

France - 1741
...féaux les Gens de nos Comptes à Paris , aufquels Nous mandons ainfi le faire fans aucune difficulté : CAR tel eft notre plaifir ; en témoin de quoi Nous avons fait mettre notre Scel à cefditeslkcfentes. DONNE' à Vcrfailles le dixième du mois de Février, l'an...
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Traité historique et chronologique des dixmes: suivant les conciles ...

Michel Du Perray - 1748 - 1030 Seiten
...préfent Edit ; aux copies duquel coilationnées par l'un de nos amez & feaux Confeillers - Sécretaires , voulons que foi foit ajoutée comme à l'original : Car tel eft notre plaifir ; & afin que ce foit chofe ferme & ftable à toujours, Nous y avons fait mettre notre Scel. Donné...
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Code des chasses; ou, Nouveau traité du droit des chasses: suivant la ...

Claude Marin Saugrain - 1753
...Edit j aux copies duquel collationnées par l'un de nos atnez & féaux Confeillers Secretaires , Nous voulons que foi foit ajoutée comme à l'original : Car tel eft notre plaiiir. Et afin que ce foit chofe ferme & fiable à toujours , Nous y avons fait mettre notre Scel....
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Loix forestières de France, commentaire historique et raisonné sur l ..., Band 1

Antoine Pecquet - 1753
...Preièntes ils ayent à enregiftrer , & le contenu en icelles , garder & obferver félon fa forme & teneur : Car tel eft notre plaifir, en témoin de quoi Nous avons fait mettre notre Scel. Donné à Verfailles le neuvième jour du mois de Mai , l'an de grâce mil fept...
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