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Books Bücher 1 - 10 von 165 in CHARLES, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre, A tous ceux qui ces...
" CHARLES, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre, A tous ceux qui ces présentes verront, salut. "
Édits, ordonnances royaux, déclarations et arrêts du Conseil d'État du roi ... - Seite 377
von France, France. Conseil d'État, New France. Conseil supérieur de Québec, Québec (Province) - 1803
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Relations de la Louisiane, et du fleuve Mississipi. [With] Recueil d'arrests ...

Jean Frédéric Bernard - 1720
...Nouvelle Colonie de la Louifianne. Données à Paris le vingt-fîx Août 1718. T OUÏS PAR LA GRACE DE DIEU; •*-* Roi DE FRANCE ET DE NAV.ARRE: A tous ceux qui ces prefentes Lettres verront, Salut. Le feu Roy nôtre très honoré Seigneur & Bifayeul avoit accordé...
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Traité des collations et provisions des bénéfices

Jean Jacques Piales - 1756
...revenus de tous les Bénéfices fupprimé s , & unis à ladite Congrégation, LOUIS PARLA GRACE DEDIE T7 Roi DE FRANCE ET DE NAVARRE; A tous ceux qui ces préfentes Lettres^-erront, Salut. Savoir faifons ; comme par Arrêt cejourd'hui donné en notre Grand- Confeil,...
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Loix municipales etéconomiques de Languedoc, ou, Recueil des ordonnances [&c ...

Languedoc statutes - 1780
...par nous huifîier ordinaire du Roi en ion confèil. DESSOBARDS ,fignf. LOUIS , PAR LA GRACE DE DlEU, Roi DE FRANCE ET DE NAVARRE : A tous ceux qui ces préfentes verront , SALUT. Les gens des trois-états de notre province de Languedoc nous ont fait dire Se remontrer...
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Table des traités entre la France et les puissances étrangères ..., Band 2

France - 1802
...canton de Berne, signé le t5 Novembre 1774, et ratifié par le Roi le 9 Avril JLjoc1s , par la grace de Dieu , roi de France et de Navarre: A tous ceux qui ces présentes lettres verront, SALUT. Le sieur FARRY, subdélégué de l'intendance de Bourgogne en la...
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Œuvres: précédées de Mémoires et de notes sur sa vie, son ..., Band 4

Anne-Robert-Jacques Turgot (baron de l'Aulne) - 1808
...donnée à Versailles le 3o décembre 1761 ; régistrée en la Cour des Aides. LOUIS, par la grâce de Dieu , Roi de France et de' Navarre : A tous ceux qui ces présentes lettres verront : Salut. Le désir de diminuer pour l'avenir les fraix que nos sujets taillablcs...
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Œuvres de Mr. Turgot, ministre d'état: précédées et accompagnées de ...

Anne-Robert-Jacques Turgot (baron de l'Aulne) - 1808
...à Versailles le 3o décembre 1761 ; régistrée en la Cour des ^ ides. J_jO uis , par la grâce de Dieu , Roi de France et de Navarre : A tous ceux qui ces présentes lettres verront : Salut. Le désir de diminuer pour l'avenir les fraix que nos sujets taillables...
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L'Ami de la religion: journal ecclésiastique, politique et ..., Band 2

1814
...auroienl pu en espérer des mères les plus tendres. — Ordonnance du Roi. Louis , par la grâce de Dieu, Roi de France et de Navarre , A tous ceux qui ces présentes verront , salut : Ayant égard à la nécessité où sont les archevêques et évê— ques...
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L'Ambigu: ou Variétés littéraires, et politiques, Band 45

Jean-Gabriel Peltier - 1814
...; mais nous aurons l'occasion de revenir sur ce sujet. DECLARATION DU ROI. Louis, par la grâce de Dieu, Roi de France et de Navarre. A tous ceux qui ces présentes verront, Salut : Rappelé par l'amour de notre peuple au trône de nos pères, éclairé...
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L'Ami de la religion et du roi, Bände 1-2

1814
...de marques d'estime et de paroles gracieuses. PARIS. — Ordonnance du Roi. Louis, par la grâce de Dieu , Roi de France et de Navarre. A tous ceux qui ces présentes verront , salut : Voulant donner à notre cousin , l'archevêque de Reion, un témoignage...
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Nobiliare universel de France, ou recueil général des généalogies ...

Nicolas Viton de Saint Allais - 1815
...i8i5. Signé, LOUIS. Par le Roi, Ordonnance sur l'hérédité de la pairie. LOUIS , par la grâce de Dieu , Roi DE FRANCE ET DE NAVARRE , A tous ceux qui ces présentes verront , salât : Voulant donner à nos peuples un nouveau gage du prix que nons mettons...
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