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Books Bücher 1 - 10 von 10 in Une séance publique aura lieu chaque année dans la première huitaine de septembre....
" Une séance publique aura lieu chaque année dans la première huitaine de septembre. ART. 2. — En l'absence du président et du vice-président, la séance sera présidée par le secrétaire perpétuel, ou à son défaut par l'un des secrétaires adjoints,... "
Mémoires - Seite xxviii
von Société éduenne des lettres, sciences et arts - 1804
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Voyage fait en MDCCXC dans une partie de la France et de l'Italie

Sigismond de Rothenhahn (baron.) - 1792 - 405 Seiten
...délibérations du club seront signés pat le président et les secrétaires^ TITRE V. ARTICLE PREMIER. Chaque séance commencera par la lecture du procès-verbal de la séance précédente. ART. II. Les procès-verbaux seront rédigés par forme d'arrêté, et ne contiendront que les résultats...
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Voyage fait en 1790 dans une partie de la France et de l'Italie

Sigismond de Rothenhahn (baron.) - 1792
...délibérations du club seront signés pair le président et les secrétaire^ TITRE V. ARTICLE PREMIER. Chaque séance commencera par la lecture du procès-verbal de la séance précédente. ART. II. Les procès-verbaux seront rédigés par forme d'arrêté et ne contiendront que les résultats...
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Mémoires de la Société Éduenne, Band 2

Société Éduenne des Lettres, Sciences et Arts (Autun, France) - 1873
...être réunies aux autres collections publiques existantes. RÈGLEMENT ORGANIQUE. ARTICLE PREMIER. — Le nombre et l'époque des séances seront déterminés...Statuts, tous les autres votes auront lieu au scrutin aecret, à la majorité absolue des membres présents, au moyen de bulletins pour les nominations aux...
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Mémoires de la Société Éduenne, Band 5

Société Éduenne des Lettres, Sciences et Arts (Autun, France) - 1876
...des séances seront déterminée par le Bureau. Une séance publique aura lieu chaque année dans a première huitaine de septembre. ART. 2. — En l'absence...l'exception de l'admission des membres, dont la forme estdéterminée par les Statuts, tous les autres votes auront lieu au scrutin secret, à la majorité...
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Mémoires de la Société Éduenne, Band 7

Société Éduenne des Lettres, Sciences et Arts (Autun, France) - 1878
...présidée par lo secrétaire perpétuel, ou, à son défaut, par l'un des secrétaires-adjoints, par lo bibliothécaire ou par le trésorier. ART. 3. —...lecture du procèsverbal de la séance précédente. AKT. 4 — A l'exception de l'admission des membres, dont la forme est déterminée par les Statuts,...
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Bulletin, Bände 3-4

Société d'histoire naturelle d'Autun - 1890
...ne pourront être autorisées que par un vote de la Société. DISPOSITIONS GÉNÉRALES Art. 23. — Chaque séance commencera par la lecture du procèsverbal de la séance précédente. Art. 24. — La Société se réunira en séance générale ordinaire une fois par trimestre en commençant...
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Bulletin - Société dh̓istoire naturelle dA̓utun, Band 5

Société d'histoire naturelle d'Autun (France) - 1892
...ne pourront être autorisées que par un vote de la Société. DISPOSITIONS GÉNÉRALES Art. 23. — Chaque séance commencera par la lecture du procèsverbal de la séance précédente. Art. 24. — La Société se réunira en séance générale ordinaire une fois par trimestre en commençant...
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Documents pour servir à l'histoire de la révolution française dans la ville ...

Amiens (France) Commission municipale des archives - 1894
...étrangers ou mandés puissent demeurer en l'Assemblée après leurs objets réglés. Art. 10. — Chaque séance commencera par la lecture du procèsverbal de la séance précédente. Art. 1l. — Nul ne pourra faire de motions ni prendre la parole qu'il n'en ait demandé la permission au...
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Mémoires, Bände 29-30

Société d'archéologie de Beaune (Côte d'Or). Histoire, lettres, sciences et arts, Société d'histoire d'archéologie et de litterature de l'arrondissement de Beaune - 1906
...statuts seront imprimés chaque année en tête des Mémoires publiés par la Société. ARTICLE II Chaque séance commencera par la lecture du procèsverbal de la séance précédente. ARTICLE III Toutes les décisions prises à chaque séance seront toujours votées à la majorité...
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Mémoires de la Société Éduenne, Band 41

Société Éduenne des Lettres, Sciences et Arts (Autun, France) - 1913
...secrétaires adjoints, par le bibliothécaire ou par le trésorier. Art. 3. — Chaque séance conunencera par la lecture du procèsverbal de la séance précédente. Art. 4. — A l'exception <le l'admission des membres, dont la forme est déterminée pnr les Statuts, tous les autres votes...
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