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" ART. 3. — Les produits des découvertes nouvelles et les objets d'une exécution achevée , si la fabrication en est connue , pourront seuls faire partie de l'exposition; ces produits et ces objets ne seront admis... "
Magasin encyclopédique: ou Journal des sciences, des lettres et des arts - Seite 107
herausgegeben von - 1801
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Travels from Hamburg, Through Westphalia, Holland, and the ..., Band 1

Thomas Holcroft - 1804
...leur département, et d'y remettre des échantillons ou modèles des objets d'art qu'ils desireront exposer. III. Les produits des découvertes nouvelles,...l'exposition. Ces produits et ces objets ne seront admis qu'apres un examen préalable, et sur le certificat d'un jury particulier de cinq membres, nommés...
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Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la ..., Band 13

Jean Baptiste Denisart - 1807
...d'y remettre des échantillons ou modèles des objets d'arts qu'ils désireront y exposer. Art. 3. « Les produits des découvertes nouvelles , et les objets...fabrication en est connue, pourront seuls faire partie de ^exposition. Ces produils > i ces objels ne serout admis qu'après un examen préalable, et sur le...
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Recueil général des lois, décrets, ordonnances, etc: depuis le mois ..., Band 9

France - 1839
...département , et d'y remettre des échantillons ou modèles des objets d'art qu'ils désireront exposer. 3. Les produits des découvertes nouvelles , et les objets...le certificat d'un jury particulier de cinq membres , nommé a cet effet par le préfet de chaque département. 4. Les opérations de ce jury seront terminées...
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Cours d'administration et de droit administratif professé à la ..., Band 2

Louis-Antoine Macarel - 1852
...ou modèles des ohjets d'art qu ils désiraient exposer (U). D'abord le gouvernement a déclaré que les produits des découvertes nouvelles, et les objets d'une exécution achevée, .si la fabrication en était connue, pourraient seuls faire partie de l'exposition (5). Plus tard, tout en recommandant à...
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Correspondance de Napoléon Ier: publiée par ordre de l'empereur Napoléon III.

Napoleon I (Emperor of the French) - 1861
...d'y remettre des échantillons ou modèles des objets d'art qu'ils désireront exposer. ART. 3. — Les produits des découvertes nouvelles et les objets...certificat d'un jury particulier de cinq membres, nommé à cet effet par le préfet de chaque département. ART. 4. — Les opérations de ce jury seront...
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