| Adolphe Baron Loève-Veimars - 1824 - 392 Seiten
...rétablissement. Ce dernier moyen était particulier aux initiés contumaces. L'impétrant devait se présenter en séance secrète, accompagné de deux francs-juges,...blancs, une croix verte et un florin de l'empire, et enfin, il devait s'agenouiller et implorer sa grâce. La plainte en nullité était •^ • fondée... | |
| Adolphe Baron Loève-Veimars - 1824 - 364 Seiten
...contumaces. L'impétrant devait se présenter en séance secrète, accompagné de deux francs- juges, il devait porter une corde autour du cou et tenir...blancs, une croix verte et un florin de l'empire, et enfin, il devait s'agenouiller et implorer sa grâce. La plainte en nullité était fondée sur... | |
| Pierre Zaccone - 1852 - 444 Seiten
...condamné se présenlait dans l'attitude d'un suppliant, c'est-ii-ilire la corde au cou , et tenant dans ses mains revêtues de gants blancs, une croix verte et un florin d'empire. Mais lorsque la victime désignée par les citations successives des Francs-Juges refusait... | |
| Albert Du Boys - 1858 - 748 Seiten
...Saiute-Wehme, Wigamf. p. 553 et :;:;'., (î) Des heiligen reichs obergericht ubers Blut. — Waehtcr, p. Î7. Il y avait cependant une aggravation de peine pour...probablement jugée aux grands chapitres (1) Réforme d'Arensbcrg. (2) Loève-Veimars, p. 174, loco citato; ce cas n'était pas le même i|ue celui des non-initiés... | |
| Par Albert Du Boys - 1858 - 760 Seiten
...loeo citato, p. 235. (3) Art. vn et vni du vieux Code de la Sainte-Wclime, Wigamt. p. 553 et 554. II y avait cependant une aggravation de peine pour les...lui, en se fondant sur le violation des statuts de la Saintc-Wehme. Alors cette plainte était probablement jugée aux grands chapitres (1) Réforme d'Arensberg.... | |
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