 Personne ne demande la parole pour la discussion générale ?.. . Je consulte la Chambre sur la question de savoir si elle entend passer à la discussion de l'article unique du projet de loi. (La Chambre, consultée, décide qu'elle passe à la discussion...  Annales de la Chambre des députés - Seite 824von France. Assemblée nationale (1871-1942). Chambre des députés - 1902Vollansicht - Über dieses Buch
 | France assemblée nat - 1851 - 530 Seiten
...i'Mi;-<iiii-;vr, Personne ne demandant ta parole sur la discussion générale, je consulte l'Assemblée sur la question de savoir si elle entend passer à la discussion des articles. (L'Assemblée, consultée, décide qu'elle passe à la discussion des articles.) m. t,f,... | |
 | 1904 - 810 Seiten
...Personne ne demande plus la parole dans la discussion générale ?... La discussion générale est close. Je consulte la Chambre sur la question de savoir si...passer à la discussion de l'article unique du projet. (La Chambre, consultée, décide de passer à la discussion de l'article unique). M. LE PRÉSIDENT.... | |
 | France. Assemblée nationale (1871-1942). Sénat - 1889 - 556 Seiten
...demande-t-il la parole pour la discussion générale?... Je consulte le Sénat sur la question de savoir s'il entend passer à la discussion de l'article unique du projet de loi. Il n'ya pas d'opposition?... Je donne lecture de cet article : « La commune de Chille est distraite... | |
 | France. Assemblée nationale (1871-1942). Sénat - 1889 - 510 Seiten
...et à la frontière française, vers Roubaix. Je consulte le Sénat sur l'a question de savoir s'il entend passer à la discussion de l'article unique du projet de loi. Il n'ya pas d'opposition ?. . . Je donne lecture de l'article unique : « Article unique. — Le Président... | |
 | France. Assemblée nationale (1871-1942) - 1872 - 1228 Seiten
...vicinaux ordinaires et '.l'intérêt commun. Personne no demande la parole?. . . Je consulte l'Assemblée sur la question- de savoir si elle entend passer à...discussion de l'article .unique du projet de loi. (L'Assemblée, consultée, décide qu'elle passe à la discussion de l'article.) M. le président.... | |
 | Eugenio Cecconi - 1879 - 656 Seiten
...Plusieurs membres. Parlez ! parlez ! D'autres membres. A demain ! à demain ! M. LE PRÉSIDENT SCHNEIDER. Je consulte la Chambre sur la question de savoir si elle entend continuer aujourd' hui la discussion ou la renvoyer à demain. (La Chambre, consultée, décide que... | |
 | France. Assemblée nationale (1871-1942) - 1873 - 1004 Seiten
...crédit proposé. (Oui! oui! — Trèsbien ! très-bien !) M. le président. Je consulte l'Assemblée sur la question de savoir si elle entend passer à la discussion de l'article, unique du projet. (L'Assemblée , consultée , décide qu'elle passe à la discussion de l'article,) M. le président... | |
 | France. Assemblée nationale (1871-1942) - 1874 - 870 Seiten
...de l'ordre du joui- : MM. Lure, Paris. PRÉSIDENCE DE M. MAHTEL, ( PAS-DE-CALAIS) , VICE-PRÉSIDENT. elle entend passer à la discussion de l'article unique du projet de loi. (L'Assemblée, consultée, décide qu'elle passe à la discussion de l'article.) La séance est ouverte... | |
 | France. Assemblée nationale (1871-1942) - 1874 - 970 Seiten
...Plournoguer (Finistère). Personne ne demandant !a parole, je consulte l'Assemblée pour savoir si plie entend passer à -la discussion de L'article unique du projet de loi. (L'Assemblée, consultée, décide qu'elle passe à la discussion de l'article unique du projet.) «... | |
 | France. Assemblée nationale (1871-1942) - 1875 - 1090 Seiten
...budget. (Très-bien ! très-bien ! sur plusieurs bancs.) M. le président. Je consulte i' Assemblée sur la question de savoir si elle entend passer à la discussion de l'article unique du projec de loi. (I/ Assemblée, consultée, décide qu'elle раьас à la discussion de l'article.)... | |
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