Ausgeblendete Felder
Books Bücher
" Grand-Maître pendant toute leur quinzième année, en ont autaat perdu du privilège des pages magistraux, aux termes de l'ordonnance précédente. Au moyen de quoi, lesdits seigneurs ont statué et ordonné, que tous lesdits pages, qui n'auront pas... "
Histoire des chevaliers hospitaliers de Saint-Jean de Jérusalem: appelés ... - Seite 250
von Vertot (abbé de) - 1830
Vollansicht - Über dieses Buch

Oeuvres choisies de l'abbé de Vertot, Band 11

Vertot (abbé de) - 1819 - 438 Seiten
...tous lesdits pages, qui n'auront pas entièrement accompli le tems de leur service, seront obliges, nonobstant ladite confirmation , de payer la taxe...réputés débiteurs et incapables , jusqu'à ce qu'ils v avent entièrement satisfait. l'égard du présent statut. Commettant le vénérable frère Jnsie...
Vollansicht - Über dieses Buch

Œuvres, Band 11

Vertot (abbé de) - 1830 - 426 Seiten
...seigneur Grand-Maître pendant toute leur quinzième année, en ont autaat perdu du privilège des pages magistraux, aux termes de l'ordonnance précédente....les mains du conservateur conventuel, ou dans les prieures, en celles des dépositaires et receveurs du commun trésor : faute de quoi, ils seront réputés...
Vollansicht - Über dieses Buch

De l'origine et des fonctions des consuls

François Borel - 1831 - 292 Seiten
...Levant et de Barbarie, et qui y auront été faits depuis dix ans , en soient retirés dans un an , à compter du jour de la publication de la présente ordonnance, dans chacune des échelles du Levant et de Barbarie. Art. 130. Veut pareillement que ceux desdits dépôts,...
Vollansicht - Über dieses Buch

Complément des ordonnances et jugements des gouverneurs et intendants du ...

Québec (Province) - 1856 - 784 Seiten
...habitans la facilité d'acquitter leurs quotesparts, nous leur avons accordé le terme et délai de deux ans, à compter du jour de la publication de la présente ordonnance, auxquelles susdites quotes-parts, ils seront tenus de satisfaire, moitié dans la première anné«et...
Vollansicht - Über dieses Buch

Édits, ordonnances royaux, déclarations et arrêts du Conseil d'État ..., Band 3

New France - 1856 - 784 Seiten
...habitans la facilité d'acquitter leurs quotesparts, nous leur avons accordé le terme et délai de deux ans, à compter du jour de la publication de la présente ordonnance, auxquelles susdite* quotes-parts, ils seront tenus de satisfaire, moitié dans la première anné*...
Vollansicht - Über dieses Buch

Bulletin de la Commission archéologique et littéraire de l ..., Band 7

Commission Archéologique de Narbonne - 1902 - 680 Seiten
...meilleure, et ce dans trois mois prochains, pour être ensuite ledit cloître parfait et achevé dans deux ans à compter du jour de la publication de la présente ordonnance, à quoy tous les fonds destinés par uotred. ordonnance et notamment celuy des absences des chanoines...
Vollansicht - Über dieses Buch

Recueil général des anciennes lois françaises: depuis l'an 420 jusqu'à la ...

France - 1822 - 508 Seiten
...Levant et de Barbarie , et qui y auront été faits depuis dix ans , en soient retirés dans un an, à compter du jour de la publication de la présente ordonnance dans chacune des Echelles du Levant et de Barbarie. i30. Veut pareillement que ceux desdits dépôts, faits...
Vollansicht - Über dieses Buch




  1. Meine Mediathek
  2. Hilfe
  3. Erweiterte Buchsuche
  4. EPUB herunterladen
  5. PDF herunterladen