...propos de les charger. •• »XV. Les Vicaires de l'Eglise Cathédrale, et les Vicaire Supérieur et Vicaires Directeurs du Séminaire , formeront ensemble le Conseil habituel et permanent de l'Evéque, qui ne pourra faire aucun acte de juridiction , qu'après en avoir délibéré arec eux,...

...charger. 15. Les vicaires de l'église cathédrale, et les vicaire-supérieur et vicaires-directeurs du séminaire , formeront ensemble le conseil habituel...de l'évêque , qui ne pourra , faire aucun acte de jurisdiction qu'après en avoir délibere avec eux, pour ce qui concernera le gouvernement du seminaire...

...premier vicaire jugeront à propos de les charger. ». XIII. « Les vicaires de l'église cathédrale et les vicaires supérieurs et vicaires directeurs du...de l'évêque , qui ne pourra faire aucun acte de jurisdiction sans en avoir conféré avec eux, pour ce qui concerne le séminaire et ce qui regarde...

...jugeront à propos de les charger. ». XIII. « Les vicaires de l'église cathédrale et les vi» «ires supérieurs et vicaires directeurs du séminaire,...formeront ensemble le conseil habituel et permanent de l'évéque , qui ne pourra faire aucun^cte de juridiction ans en avoir conféré avec eux, pour ce...

...ensemble le conseil habituel et permanent de 1 évéque , qui ne pourra faire aucun acte de jurisdiction , en ce qui concerne le gouvernement du diocèse et...du séminaire , qu'après en avoir délibéré avec eux. Pourra néanmoins l'évéque , dans le cours de ses visites , rendre seul telles ordonnances provisoires...

...episcopate, et former le conseil habituel et permanent de l'évêque; elle prononce que l'évêque ne pourra faire aucun acte de juridiction en ce qui concerne le gouvernement du diocèse, qu'après en avoir délibéré avec eux ; elle nomme vicaires, de plein droit, et sur leur seule demande,...

...vicaires desservit la paroisse épiscopat et forma le conseil habituel de l 'évêque , qui ne pouvait faire aucun acte de juridiction , en ce qui concerne le gouvernement du diocèse, qu'après en avoir délibéré avec eux. Les curés des paroisses réunies ù la cathédrale furent...

...ci-après. 5. Lorsque l'évèque diocésain aura prow«icé d»ns sou synode sur des matières de sa fi. Les vicaires des églises cathédrales , les vicaires...formeront ensemble le conseil habituel et permanent de l'évèque, qui ne pourra faire aucun acte de juridiction, ente 3ui concerne le gouvernement du diocèse...

...le conseil habituel «t permanent de l'évéque , qui ne pourra faire aucun acte de juridiction, «n ce qui concerne le gouvernement du diocèse et du séminaire, qu'après en avoir délibéré avec eux. Pourra néanmoins l'évéque , dans le cours de ses visites, rendre seul telles ordonnances provisoires...

...en défendant à (a) En 1789, le nombre des églises collégiales était de 481. l'évêque defaire aucun acte de juridiction, en ce qui concerne le gouvernement...du séminaire, qu'après en avoir délibéré avec eux. Le concordat s'est contenté de déclarer que les évêques pourront ^voir un chapitre dans leur...