 ... habitués ou domiciliés, et là, de choisir des députés à raison d'un sur vingt ecclésiastiques présents et au-dessous, deux au-dessus de vingt jusqu'à quarante, et ainsi de suite, non compris le curé, à qui le droit de venir à l'assemblée...  Mémoires - Seite 240von Société d'archéologie de Beaune (Côte d'Or). Histoire, lettres, sciences et arts - 1906Vollansicht - Über dieses Buch
 | France, Decrusy - 1822 - 682 Seiten
...paroisse sur laquelle ils se trouveront habitués ou domiciliés ; et là, de choisir des députés à raison d'un sur vingt ecclésiastiques présents...au-dessus de vingt jusqu'à quarante, et ainsi de suite , non compris le curé , à qui le droit de venir à l'assemblée générale appartient à raison de... | |
 | France - 1827 - 690 Seiten
...laquelle ils se trouveront habituas ou domiciliés; et là, de choisir des députés à raison d'un sw vingt ecclésiastiques présents et au-dessous ; deux...au-dessus de vingt jusqu'à quarante , et ainsi de suite , non compris le curé . à qui le droit de venir à l'assemblée générale uppart icu l à raison... | |
 | Claude Marie Raudot - 1841 - 492 Seiten
...attachés par quelque fonction au service du chapitre, nommera un député à raison de vingt desdits ecclésiastiques présents et au-dessous , deux au-dessus de vingt jusqu'à quarante , et ainsi de suite. XI. Tous les autres corps et communautés ecclésiastiques rentés, réguliers , des deux sexes , ainsi... | |
 | H. Castillon d'Aspet - 1842 - 552 Seiten
...paroisse sur laquelle ils se trouveront habitués ou domiciliés ; et là , de choisir les députés à raison d'un sur vingt ecclésiastiques présents...au-dessus de vingt jusqu'à quarante, et ainsi de suite, non compris le curé, à qui le droit de venir à l'assemblée générale appartient à raison de son... | |
 | abbe Antoine Eugene de Genoude - 1847 - 706 Seiten
...la paroisse sur laquelle ils se trouveront habitues ou domicilies , et là , de choisir des députes à raison d'un sur vingt ecclésiastiques présents...deux au-dessus de vingt jusqu'à quarante , et ainsi Je suite, non compris le cure, a qui le droit de venir a l'assemblée générale appartient à raison... | |
 | Académie nationale de Reims (France) - 1869 - 1012 Seiten
...ecclésiastiques attachés par quelque fonction au service du chapitre, nomme un député à raison de vingt ecclésiastiques présents et au-dessous, deux...au-dessus de vingt jusqu'à quarante et ainsi de suite. Tous tes autres corps el communautés ecclésiastiques reniés réguliers, des deux sexes, ainsi que... | |
 | France constitutions - 1875 - 358 Seiten
...paroisse sur laquelle ils se trouveront habitués ou domiciliés, et là, de choisir des députés à raison d'un sur vingt ecclésiastiques présents...audessus de vingt jusqu'à quarante, et ainsi de suite, non compris le curé, à qui le droit de venir à l'assemblée générale appartient à raison de son... | |
 | Jean Wallon - 1876 - 626 Seiten
...paroisse sur laquelle ils se trouveront habitués ou domiciliés; et là, de choisir des députés à raison d'un sur vingt ecclésiastiques présents...audessus de vingt jusqu'à quarante, et ainsi de suite, "non compris le curé, à qui le droit de venir à l'assemblée générale appartient à raison de... | |
 | Charles-Louis Chassin - 1888 - 670 Seiten
...attachés par quelque fonction au service du Chapitre, nommant un député à raison de vingt desdits ecclésiastiques présents, et audessous; deux au-dessus de vingt jusqu'à quarante, et ainsi de suite. » En annexes du Règlement étaient donnés le modèle de l'assignation, portée par un huissier royal,... | |
 | Charles-Louis Chassin - 1888 - 668 Seiten
...attachés par quelque fonction au service du Chapitre, nommant un député à raison de vingt desdits ecclésiastiques présents, et audessous; deux au-dessus de vingt jusqu'à quarante, et ainsi desuite. » En annexes du Règlement étaient donnés le modèle de l'assignation, portée par un huissier... | |
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