Œuvres: précédées de Mémoires et de notes sur sa vie, son administration, et ses ouvrages, Band 8 |
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... Poissy . La suppression de la Communauté des Bou- chers comprise dans celle des Jurandes , néces- site celle de la caisse de Poissy . Cette caisse est d'ailleurs un impôt très - oné- reux au Peuple de Paris , aux Bouchers et aux ...
... Poissy . La suppression de la Communauté des Bou- chers comprise dans celle des Jurandes , néces- site celle de la caisse de Poissy . Cette caisse est d'ailleurs un impôt très - oné- reux au Peuple de Paris , aux Bouchers et aux ...
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... Poissy , et accordant aux Fermiers de cette Caisse le droit de les y contraindre par corps dans la troisième se- maine , il en résulte que l'avance effective des de ... Poissy , soient et demeurent supprimés DE LA CAISSE DE POISSY . 267.
... Poissy , et accordant aux Fermiers de cette Caisse le droit de les y contraindre par corps dans la troisième se- maine , il en résulte que l'avance effective des de ... Poissy , soient et demeurent supprimés DE LA CAISSE DE POISSY . 267.
Seite 272
... Poissy , et à tous autres de nos Sujets , de prêter , aux con- ditions qui seront réciproquement et volontaire- ment acceptées , leurs deniers aux Bouchers qui croiront en avoir besoin pour soutenir leur com- merce . Si donnons en ...
... Poissy , et à tous autres de nos Sujets , de prêter , aux con- ditions qui seront réciproquement et volontaire- ment acceptées , leurs deniers aux Bouchers qui croiront en avoir besoin pour soutenir leur com- merce . Si donnons en ...
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20 avril Administrateurs ARTICLE assujettis auroient auront avantages avoit banvin bâtimens Bureau Cartes à jouer charge Clergé commerce Communautés Comte de Vergennes CONSEIL D'ÉTAT conséquence consommation corvée Curés primitifs Déclaration deniers denrées dépense différens dixmes Edit escadre êtabli êtant êtat êté étoient êtoit EXTRAIT DE L'ARRÊT fabrication des Cartes Fermiers finances forces fraix Garde des Sceaux général grains guerre habitans impôser impôsitions Intendans Isles Jurandes l'Amérique l'Angleterre L'ARRÊT DU CONSEIL l'article l'Edit l'Espagne l'Etat l'impôsition Lettres-patentes liberté livres long-tems Lyon Majesté manufactures marchandises ment Messageries Ministre mois moyens Nation nécessaire Négocians Offices ordonné et ordonne Ouï le rapport paroît payer Pays d'élections pays de Gex Peuple Police ports pourroient pourroit pourvoir privilége Propriétaires Provinces rapport du sieur Réglemens remboursement rentes routes Royaume Seigneurs-voyers sera seroient seul sieur Turgot soies étrangères soies nationales sommes Suifs Suite des Observations Sujets supprimés tems Terre-Neuve tion transit vaisseaux vendre Vergennes Villes vingtièmes vins