 | Académie royale des sciences, des lettres et des beaux-arts de Belgique - 1841 - 828 Seiten
...littéraire de Cracovie. ARRÊTÉ ROYAL ATTR1BUANT LA FRANCR1SE DE PORT AL* CORRESPONDANCE DE L'ACADEM1E. LÉOPOLD, Roi DES BELGES , A tous présents et à...arrêté en date du 8 novembre 1841, qui attribue la francbise de port à la correspondance officielle de l'Académie royale de médecine; Considérant... | |
 | 1843 - 792 Seiten
...THKUX. irrité CONCERNANT LES INSCRIPTIONS POUR LES EXAMENS A SUBIR DEVANT LES JURYS. B MARS 1856. LÉOPOLD , Roi DES BELGES , A tous présents et à venir, salut. Revu notre arrêté du 19 février 1836, sur les jurys d'examen et les bourses : Sur le rapport de notre Ministre de l'Intérieur,... | |
 | 1846 - 734 Seiten
...Supprimant la section d'en élèves conducteurs à l'École spéciale des mines de Liège. 23 .11 l> LÉOPOLD, Roi DES BELGES. A tous présents et à venir, salut. Revu l'arrêté royal du 1" octobre 1838, déterminant le mode de recrutement du corps des ingénieurs des... | |
 | Société royale de numismatique - 1847 - 1018 Seiten
...des Finances , J. MALOU. Arrêté royal. — Concours pour les monnaies. — Prorogation de délai. LÉOPOLD, Roi DES BELGES, A tous présents et à venir, SALUT. Revu notre arrêté du 1 0 mai 1 847 (Moniteur, n° 1 34-1 33), qui ouvre un concours pour la gravure du coin des monnaies... | |
 | 1847 - 814 Seiten
..., le 15 septembre 1845. LÉOPOLD. Par le Roi : Le minatre des travaux publia, G. D'HOFFSCHMIDT. VI. LÉOPOLD, ROI DES BELGES , A tous présents et à venir , salut. Revu notre arrêté du 1er octobre 1838 , qui a mis l'institution du corps des mines en rapport avec l'enseignement supérieur... | |
 | 1847 - 516 Seiten
...des Finanees , 3. MALOU. Arrêté royal. — Coneours pour les monnaies. — Prorogation de délai. LÉOPOLD, Roi DES BELGES, A tous présents et à venir, SALUT. Revu notre arrèté du 10 mai 1847 (Moniteur, n° 1 54-135), qui ouvre un eoneours pour la gravure du eoin des... | |
 | Académie royale des sciences, des lettres et des beaux-arts de Belgique - 1848 - 734 Seiten
...sont venus successivement recevoir, des mains de SM le Roi, la décoration de l'Ordre de Léopold.) LÉOPOLD, Roi des Belges , A tous présents et à venir, Salut. Revu Nos arrêtés du 5 avril 1845 et du 14 juillet 1848; Vu les propositions du jury des récompenses à... | |
 | Académie royale des sciences, des lettres et des beaux-arts de Belgique - 1850 - 770 Seiten
...L'ACADÉMIE. Arrilé roy/il accordant la franchit« de port. LEOPOLD, Roi DES BEIGES, A TOl'S PRESENTS ET Л VENIR, SALUT. Revu Notre arrêté en date du 8 novembre...port à la correspondance officielle de l'Académie rovale de médecine ; Considérant que. pardos motifs analogues , il a lieu d'accorder le même privilège... | |
 | Académie royale des sciences, des lettres et des beaux-arts de Belgique - 1850 - 788 Seiten
....-/rrèlc royal accordant la franchise de port. LEOPOLD, Roi DES BELGES, A TOt'5 PRESENTS ET A TENIR, SALUT. Revu Notre arrêté en date du 8 novembre 1841 , qui attribue la franchise de port a la correspondance officielle de l'Académie ro,yale de médecine ; Considérant que, par des motifs... | |
 | Belgium comm. roy. des anciennes lois et ordonnances - 1851 - 548 Seiten
...Gachard a été nomme secrétaire de la commission dans la première séance, tenue le \l juillet 1846. LÉOPOLD, Roi DES BELGES, A tous présents et à venir, SALUT. Revu notre arrêté du 18 avril dernier (Moniteur, 1846, n° 112); Sur la proposition de notre Ministre de la Justice,... | |
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LÉOPOLD, Roi DES BELGES, A tous présents et à venir, salut. Revu Notre arrêté en date du... 
