 | Association belge de photographie, Brussels - 1905 - 476 Seiten
...secrétaire, dans les vingt-quatre heures, un résumé de leurs communications, pour la rédaction des procès-verbaux. Dans le cas où ce résumé n'aurait pas été remis, le texte rédigé par le secrétaire en tiendra lieu, ou le titre seul sera mentionné. ART. 12. — La Commission d'organisation... | |
 | 1889 - 610 Seiten
...Secrétaire, dans les vingt-quatre heures, un résumé succinct de leurs communications pour la rédaction des procès-verbaux. Dans le cas où ce résumé n'aurait pas été remis, le texte rédigé par le Secrétaire en tiendrait lieu. Акт. 11. Le Comité d'organisation, après accord avec la Commission... | |
 | 1890 - 362 Seiten
...remettre au secrétaire, à la fin de la séance, un résumé de leur argumentation pour la rédaction des procèsverbaux. Dans le cas où ce résumé n'aurait pas été remis, le texte rédigé par le secrétaire en tiendra lieu, où le titre seul sera mentionné. ART. 18. La commission d'organisation,... | |
 | 1890 - 200 Seiten
...secrétaire, dans les vingt-quatre heures, un résumé de leurs communications pour la rédaction des procès-verbaux. Dans le cas où ce résumé n'aurait pas été remis, le texte rédigé par le secrétaire en tiendra lieu, ou le titre seul sera mentionné. AHT. I3. AHT. 14. Les procès-verbaux... | |
 | Thomas de Saint-Georges d'Armstrong - 1890 - 396 Seiten
...vingt-quatre heures, nn résumé de leurs communi^cations pour la rédaction des procès-verbaux. Dana le cas où ce résumé n'aurait pas été remis, le texte rédigé par le — 108 — secrétaire en tiendra lieu, ou le titre seul sera mentionné. Art. 13. — Le Comité... | |
 | 1894 - 646 Seiten
...heures, un résumé de leurs communications écrit dans la langue dont ils se seronl servis. Da'nsle cas où ce résumé n'aurait pas été remis, le texte rédigé par le secrétaire en tiendra lieu, ou le titre, seul sera mentionné. 33. — Toutes les langues pourront... | |
 | 1891 - 178 Seiten
...secrétaire, dans les vingt-quatre heures, un résumé de leurs communications pour la rédaction des procèsverbaux. Dans le cas où ce résumé n'aurait pas été remis, le texte rédigé par le secrétaire en tiendra lieu, ou le titre seul sera mentionné. ART. 10 Le Comité d'organisation,... | |
 | 1891 - 690 Seiten
...secrétaire, dans les vingt-quatre heures, un résumé de leurs communications pour la rédaction des procèsverbaux. Dans le cas où ce résumé n'aurait pas été remis, le texte rédigé par le secrétaire en tiendra lieu, ou le titre seul sera mentionné. ART. 10 Le Comité d'organisation,... | |
 | 1891 - 476 Seiten
...Secrétaire, dans les vingtquatre heures, un résumé de leurs communications pour la rédaction des procès-verbaux. Dans le cas où ce résumé n'aurait pas été remis, le texte rédigé par le Secrétaire en tiendra lieu. ART. 8. — Les procès-verbaux seront imprimés et distribués aux... | |
 | Association belge de photographie, Brussels - 1891 - 1250 Seiten
...les 21 heures, un résumé de leurs communications pour servir à la rédaction du procès- ver bal. Dans le cas où ce résumé n'aurait pas été remis, le texte rédigé par le secrétaire en tiendra lieu, ou le titre seul sera mentionné. ARTICLE 13. Le bureau du Congrès... | |
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Les membres du Congrès qui auront pris la parole dans une séance devront remettre au Secrétaire, dans les vingtquatre heures, un résumé de leurs communications, pour la rédaction des procès-verbaux. Dans le cas où ce résumé n'aurait pas été... 
