...les membres qui auraient cessé d'être dignes d'en faire partie. L'exclusion aura lieu aux mômes conditions de vote que l'admission. ART. 14. — Si...autres collections publiques existantes. RÈGLEMENT ORGANIQUE ARTICLE 1er. — Le nombre et l'époque des séances seront déterminés par le Bureau. —...

...présenté par deux membres titulaires et réunir les trois quarts des suffrages des membres présents. ABT. 13. — La Société se réserve le droit d'exclure...autres collections publiques existantes. RÈGLEMENT ORGANIQUE. ARTICLE PREMIER. — Le nombre et l'époque des séances seront déterminée par le Bureau....

...acquittées par les membres titulaires; '2° Des allocations qui peuvent lui être accordées par l'Etat, le département ou la ville; 3° Des dons ou legs...ses collections deviendraient la propriété de la villed'Autun, pour être réunies aux autres collections publiques existantes. RÈGLEMENT ORGANIQUE...

...dans le délai d'un mois, la restitution des ouvrages qui leur auront été confiés. Art. 37. — Si la Société venait à se dissoudre librement, sa bibliothèque et ses collections deviendraient In propriété de la ville d'Autun, pour être réunies aux collections publiques existantes. L'assemblée...

...qu'elle publie. Art. 12. — Pour être admis à faire partie de la Société, le candidat devra^être présenté par deux membres titulaires et réunir...collections deviendraient la propriété de la ville d'AutuD, pour être réunies aux autres collections publiques existantes. RÈGLEMENT ORGANIQUE Article...

...eux-mCmes, dans le délai d'un mois, la restitution des ouvrages qui leur aurontété confiés. Art. 37. — Si la Société venait à se dissoudre librement,...deviendraient la propriété de la ville d'Autun, pour Cire réunies aux collections publiques existantes. L'assemblée générale statuerait sur la liquidation...

...des secrétaires. Art. 9. — Les membres du Bureau sont élus pour trois ans et sont réëligibles. Le secrétaire perpétuel seul est inamovible. Art....autres collections publiques existantes. RÈGLEMENT ORGANIQUE Article 1er. — Le nombre et l'époque des séances seront déterminés par le Bureau. Une...

...secrétaire perpétuel seul est inamovible. Art. 10. — Les revenus de la Société se composent : l"Des cotisations annuelles acquittées par les membres...autres collections publiques existantes. RÈGLEMENT ORGANIQUE Article 1er. — Le nombre et l'époque des séances seront déterminés par le Bureau. Une...

...d'un mois, la restitution des ouvrages qui leur auront été confiés. Art. 17. — Si la Societé venait à se dissoudre librement, sa bibliothèque...propriété de la ville d'Autun, pour être réunies aux collections publiques existantes. L'assemblée générale statuerait sur la liquidation du mobilier...

...Société et ne peut être payée par le trésorier que sur un mandat signé par le président et par l'un des secrétaires. Art. 9. — Les membres du...autres collections publiques existantes. RÈGLEMENT ORGANIQUE Article 1er. — Le nombre et l'époque des séances seront déterminés par le Bureau. Une...