 | 1737 - 234 Seiten
...faisant cesser tous troubles et empêchemens , nonobstant touces choses .1 ce contraires , auxquelles nous» avons dérogé et dérogeons par ces Présentes....tel est notre plaisir ; et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours , nous avons fait mettre notre Scel à cesdites Fré"sentes. DONNE'! s... | |
 | Médéric Louis Elie Moreau de Saint-Méry - 1784 - 882 Seiten
...Déclarations , 'Lettres-Patentes , Réglemens , Arrêts , Ordonnances ec autres choses à ce contraires , auxquels nous avons dérogé et dérogeons par ces Présentes : car tel est notre plaisir. En témoin de quoi , etc. R. au Conseil du Cap , le io Juillet ijn, Et à celui de Léogane , le lendemain.... | |
 | Médéric Louis Elie Moreau de Saint-Méry - 1784 - 848 Seiten
...lettres et pouvoirs à ce contraires , que nous avons cassés et révoqués , cassons et révoquons par ces présentes : CAR, TEL EST NOTRE PLAISIR ; et afin que ce soit chose ferme et stable , nous y avons, fait rriettre notre scel. DONNÉ à Saint-Germain au mois d'Octobre... | |
 | 1802 - 544 Seiten
...observent et entretiennent, fassent lire, publier, enregistrer, observer et entretenir: Car tel est notre plaisir. Et afin que ce soit chose ferme et...siable 4 toujours, nous y avons fait mettre notre scel. Donnè à Versailles au mois de juin, l'an de grâce mil sept cent soixante-dix-huit, et de notre règne... | |
 | Pierre Paul de Riquet - 1805 - 424 Seiten
...Montpellier , et à tous nos autres juges , chacun à leur égard , de tenir la main à l'exécution des présentes : car tel est notre plaisir. Et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours , nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes. Donné à Saint-Germain-enLaye... | |
 | Jacques-Joseph Faget de Baure - 1805 - 858 Seiten
...Montpellier , et à tous nos autres juges , chacun à leur égard , de ' tenir la main à l'exécution des présentes : car tel est notre plaisir. Et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours , nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes. Donné à Saint-Germain-enLaye... | |
 | Adrien Alexandre Marie Hoverlant de Beauwelaere - 1813 - 828 Seiten
...selon leur forme et teneur , nonobstant tous édits , déclarations et autres choses a ce contraires , auxquels nous avons dérogé et dérogeons par ces présentes : Car tel est notre plaisir. » En témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes. » Donnée à Marly... | |
 | 1814 - 492 Seiten
...notoires à tons nos sujets , ils les fassent publier et enregistrer partout où besoin seia : car tel est notre plaisir; et afin que ce soit chose ferme et.... nous y avons fait mettre notre scel. , Donné à Paris , le cinquième jour de décembre de l'au de grâce mil huit cent quatorze , et de notre règne... | |
 | Nicolas-Antoine Labbey de Billy - 1814 - 508 Seiten
...déclarations , réglemens , usages et autres choses à ce contraires , auxquels , pour ce regard seulement, nous avons dérogé et dérogeons par ces présentes...car tel est notre plaisir. Et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous y avons fait Retire notre scel. Donné à Versailles au mois de décembre... | |
 | Jean-Gabriel Peltier - 1815 - 820 Seiten
...notoires à tous nos sujets, ils les fassent publier et enregistrer partout où besoin sera; cartel est notre plaisir; et afin que ce soit chose ferme et...toujours, nous y avons fait mettre notre scel. Donné à Paris, le neuvième jour du mois de Novembre, de l'an de grâce mil huit cent quinze, et de notre règne... | |
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... car tel est notre plaisir. Et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous y avons fait mettre notre scel. Donné à Versailles au mois de janvier, l'an de grâce mil sept cent cinquante, et de notre règne le trente-cinquième. 
