 | 1810 - 544 Seiten
...présentation du projet de Loi concernant Les Mines. An Palais de Compièghe , le 12 avril 1810. JNlAPOLÉON , EMPEREUR DES FRANÇAIS, Roi D'ITALIE ET PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN , etc. , etc. , etc. Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : Le projet de loi délibéré... | |
 | Antoine Ricard - 1899 - 326 Seiten
...portes des églises et au coin des principales rues de la ville éternelle, l'affiche suivante : « Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin, « Considérant que, lorsque Charlemagne, empereur des Français et notre auguste prédécesseur, fit... | |
 | 1807 - 402 Seiten
...-raisin, 5 fr. Le même, papier grand-raisin vélin, IO fr. Couronne poétique de NapoléonIt Grand, empereur des français, roi d'Italie, et protecteur de la Confédération du Rhin ; ou Choix de poésies composées ea son honneur, avec celte épigraphe : Monumentum are pede dix-huit... | |
 | Aubin Louis Millin, François Noel, Israel Warens - 1807 - 502 Seiten
...ouvrage estimable et qui ne peut que lui faire honneur. MD COURONNA POÉTIQUE de Napoléon-le-Grand, empereur des français, roi d'Italie , et protecteur de la confédé.ration du Rhin ; ou Choix de poésies composée» en son honneur, Monumenium aère perennius. H OR A T. Par des auteurs... | |
 | 1807 - 360 Seiten
...et juger jusqu'à quel point il a imité son modèle. 176. COURONNE POÉTIQUE DE NAPOLEONLE-GR AND , Empereur des Français , Roi d'Italie , et Protecteur de la Confédération du Rhin; ou Choix de Poésies composées en son honneur ; par des Auteurs jouissant d'une réputation distinguée,... | |
 | France - 1807 - 506 Seiten
...EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL D'ÉTAT. Séance du samedi 22 août 1807. llAPOLÉON, EMPEREUR DES FRANÇAIS , Roi D'ITALIE, et PROTECTEUR de la Confédération du Rhin , , DÉCHET E ce qui suit : Le projet de loi concernant le Code Napoléon , sera présenté au Corps... | |
 | Georg Friedrich Martens - 1808 - 778 Seiten
...1307. » i (Journal de Francfort 1807. nr. 248.) A' u palais Impérial des Tuileries, le 18 Août. Napoléon , Empereur des Français , Roi d'Italie , et protecteur de la confédération du ' Rhin. Avons décrété et décrétons ce qui suit: » ** • ART. I. Tous les étale dénommés ci -après,... | |
 | 1808 - 636 Seiten
...contre l'Angleterre , est trop nrtéressant pour que nous n'en donnions pas la plus grande partie : « NAPOLÉON , Empereur des Français , Roi d'Italie , et Protecteur de la Confédération du Rhin, vu les dispositions 'arrêtées parle gouvernement britannique , en date du 11 novembre dernier , qui... | |
 | France - 1808 - 448 Seiten
...des Conseils de gaurre pour le jugement des Afajors. Au palais de Fontainebleau , le 3 Novembre 1807. •NAPOLÉON, EMPEREUR DES FRANÇAIS; Roi D'ITALIE, et PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RRIN; Sur le rapport de notre ministre de la guerre , Nous AVONS DÉCRÉTÉ et DÉCRÉTONS ce qui suit... | |
 | France - 1808 - 432 Seiten
...l'établisse' ment d'un Conseil de Prud'hommes a Avignon. • Au palais des Tuileries, le 2. Février 1808. . NAPOLÉON, EMPEREUR DES FRANÇAIS, Roi D'ITALIE, et PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU Rï^rw ; . Sur le rapport de notre ministre de l'intérieur; Vu la demande formée par la chambre du... | |
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Napoléon, empereur des Français. roi d'Italie et protecteur de la confédération du Rhin : Sur le rapport de notre Ministre des relations extérieures . Notre Conseil d'État entendu , Nous avons décrété et décrétons ce qui suit: Art. 
