...les membres qui auraient cessé d'être dignes d'en faire partie. L'exclusion aura lieu aux mômes conditions de vote que l'admission. ART. 14. — Si...publiques existantes. RÈGLEMENT ORGANIQUE ARTICLE 1er. — Le nombre et l'époque des séances seront déterminés par le Bureau. — Une séance publique...

...présenté par deux membres titulaires et réunir les trois quarts des suffrages des membres présents. ABT. 13. — La Société se réserve le droit d'exclure...PREMIER. — Le nombre et l'époque des séances seront déterminée par le Bureau. Une séance publique aura lieu chaque année dans a première huitaine...

...'2° Des allocations qui peuvent lui être accordées par l'Etat, le département ou la ville; 3° Des dons ou legs particuliers. Art. 11. — Toutes...ses collections deviendraient la propriété de la villed'Autun, pour être réunies aux autres collections publiques existantes. RÈGLEMENT ORGANIQUE...

...dans le délai d'un mois, la restitution des ouvrages qui leur auront été confiés. Art. 37. — Si la Société venait à se dissoudre librement, sa bibliothèque et ses collections deviendraient In propriété de la ville d'Autun, pour être réunies aux collections publiques existantes. L'assemblée...

...qu'elle publie. Art. 12. — Pour être admis à faire partie de la Société, le candidat devra^être présenté par deux membres titulaires et réunir...collections deviendraient la propriété de la ville d'AutuD, pour être réunies aux autres collections publiques existantes. RÈGLEMENT ORGANIQUE Article...

...eux-mCmes, dans le délai d'un mois, la restitution des ouvrages qui leur aurontété confiés. Art. 37. — Si la Société venait à se dissoudre librement,...deviendraient la propriété de la ville d'Autun, pour Cire réunies aux collections publiques existantes. L'assemblée générale statuerait sur la liquidation...

...d'un mois, la restitution des ouvrages qui leur auront été confiés. Art. 17. — Si la Societé venait à se dissoudre librement, sa bibliothèque...propriété de la ville d'Autun, pour être réunies aux collections publiques existantes. L'assemblée générale statuerait sur la liquidation du mobilier...

...dans le délai d'un mois, la restitution des ouvrages qui leur auront été confiés. Art. 17. — Si la Société venait à se dissoudre librement,...propriété de la ville d'Autun, pour être réunies aux collections publiques existantes. L'assemblée générale statuerait sur la liquidation du mobilier...

...2» Des allocations qui peuvent lui Être accordées par l'État, le département ou la ville. 3° Des dons ou legs particuliers. Art. 11. — Toutes...réunies aux autres collections publiques existantes. XXIX RÈGLEMENT ORGANIQUE Article 1". — Le nombre et l'époque des séances seront déterminés par...

...d'en faire partie. L'exclusion aura lieu aux mêmes conditions de vote que l'admission. Art. l/i. — Si la Société venait à se dissoudre librement,...réunies aux autres collections publiques existantes. REGLEMENT ORGANIQUE Article 1er. — Le nombre et l'époque des séances seront déterminés par le...