 | Augustin Barruel - 1800 - 428 Seiten
...il lui sera expédié sur le champ un passe-port qui contiendra sa déclaration , son signalement , la route qu'il doit tenir, et le délai dans lequel il doit être hors du royaume. » Passé lo délai de quinze jours, lés ecclésias-- tiques non assermentés qui... | |
 | Lallement (M., Guillaume) - 1820 - 446 Seiten
...se retirer; et il lui sera délivré sur le champ par la municipalité ou le directoire du district un passeport qui contiendra son signalement, sa déclaration,...doit tenir et le délai dans lequel il doit être sorti du royaume. » i4- Dans le cas où l'ecclésiastique n'obéirait pas à la sommation à lui faite,... | |
 | Alph. de Beauchamp - 1820 - 476 Seiten
...il lui sera délivré sur-le-champ un passeport qui contiendra sa déclaration , son signalement , la route qu'il doit tenir, et le délai dans lequel il doit être sorti du royaume. ART. III. Passé le délai 4e quinze jours ci-devant prescrit, les ecclésiastiques... | |
 | Aimé Guillon, Aimé Guillon de Montléon - 1821 - 610 Seiten
...et il lui sera délivré sur-le-champ un passeport qui contiendra sa déclaration, son signalement, la route qu'il doit tenir, et le délai dans lequel il doit sortir du royaume I { afin que les assassins puissent bien le reconnoltre , et même le suivre). —... | |
 | Aimé Guillon - 1821 - 618 Seiten
...et il lui sera délivré sur-le-champ un passeport qui contiendra sa déclaration, son signalement, la route qu'il doit tenir, et le délai dans lequel il doit sortir du royaume ( afin que les assassins puissent bien le reconnoltre , et même le suivre). —... | |
 | Joseph Allier, A. Cerclet - 1825 - 382 Seiten
...se retirer; et il lui sera délivré sur-le-champ par la municipalité ou lé directoire du district un passeport qui contiendra son signalement, sa déclaration...doit tenir, et le délai dans lequel il doit être sorti du royaume. 14. Dans le cas où l'ecclésiastique n'obéirait pas à la sommation à lui faite,... | |
 | comte Philippe Antoine Merlin - 1829 - 444 Seiten
...et il lui sera délivré sur-le-champ un passeport qui contiendra sa déclaration , son signalement, la route qu'il doit tenir, et le délai dans lequel il doit être sorti. » Cependant il est bien certain qu'aux ecclésiastiques ainsi déportés en masse, s'appliquent... | |
 | Philippe-Joseph-Benjamin Buchez, Roux-Lavergne - 1835 - 504 Seiten
...il lui sera délivré, sur-le-champ, un passeport qui contiendra sa déclaration , son signalement , la route qu'il doit tenir, et le délai dans lequel il doit sortir du royaume. > III. Passé le délai de quinze jours, ci-devant prescrit, les ecclésiastiques... | |
 | France - 1839 - 394 Seiten
...retirer; et il lui sera délivré sur-le-champ , par la municipalité ou le directoire du district , un passe-port qui contiendra son signalement , sa...doit tenir , et le délai dans lequel il doit être sorti du royaume. 14. Dans le cas où l'ecclésiastique n'obéirait pas à la sommation à lui faite,... | |
 | Jean Nicolas Jager - 1852 - 656 Seiten
...et il lui sera expédié sur-lechamp un passe-port qui contiendra sa déclaration, son signalement, la route qu'il doit tenir, et le délai dans lequel il doit être hors du royaume. « Passé le délai de quinze jours, les ecclésiastiques non assermentés qui n'auraient... | |
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... sur-le-champ un passeport qui contiendra sa déclaration, son signalement, la route qu'il doit tenir et le délai dans lequel il doit être sorti du royaume. 
