...Constitution de 1793 : « La nation française renonce à entreprendre aucune guerre dans la vue defaire des conquêtes, et n'emploiera jamais ses forces contre la liberté d'aucun peuple. » II ne restait guère en fait de puissances neutres que la Turquie, l'Espagne et l'Angleterre. Quelle...

...garde nationale et une grande foule de citoyens lui firent escorte jusqu'au delà des barrières. « La Nation française renonce à entreprendre aucune guerre dans la vue de faire des conquêtes ; elle n'emploiera jamais ses forces contre la liberté d'aucun peuple. » On y exposait la nécessité...

...hostiles à l'Autriche, vers la France qui venait de déclarer que la nation française renonçait à entreprendre aucune guerre dans la vue de faire des conquêtes et n'emploierait jamais ses forces contre la liberté d'aucun peuple 3. L'assemblée législative déclara...

...hostiles à l'Autriche, vers la France qui venait de déclarer que la nation française renonçait à entreprendre aucune guerre dans la vue de faire des conquêtes et n'emploierait jamais ses forces contre la liberté d'aucun peuple 5. L'assemblée législative déclara...

...s'exprime cette grande Assemblée dans une déclaration qui porte la date du 29 décembre 1791: « La nation française renonce à entreprendre aucune...et n'emploiera jamais ses forces contre la liberté d'ancuu peuple... Fière d'avoir conquis les droits de la nature, elle ne les outragera pas dans les...

...principe, la Constitution le consacre dans le Titre où elle établit les rapports de la nation française avec les nations étrangères. « La nation française...« guerre dans la vue de faire des conquêtes, et n'em« ploiera jamais sa force contre la liberté d'aucun « peuple. « La Constitution n'admet point...

...donne tous les ordres nécessaires à cet effet. TITRE VI Des rapports de la nation française arec les nations étrangères. La nation française renonce...aucune guerre dans la vue de faire des conquêtes, et n'employera jamais ses forces contre la liberté d'aucun peuple. La constitution n'admet point le droit...

...sera poursuivi comme coupable de lèse-majesté ; l'Assemblée nationale déclarant à cet effet que la nation française renonce à entreprendre aucune guerre dans la vue de faire des conquêtes, et qu'elle n'emploiera jamais ses forces contre la liberté d'aucun peuple. ART. 5. — Sur la même notification,...

...française de 1791, titre VI. « La nation française renonce h entreprendre aucune guerre dans la vue do faire des conquêtes, et n'emploiera jamais ses forces contre la liberté d'aucun peuple. » V. Volncy, dans Laurent, Etudes XV, 73. Malheureusement les Français n'ont pas appliqué à cette...

...importance à la déclaration des idéologues de 1791 qui inscrivirent dans l'art. VI de leur constitution: ,,La nation française renonce à entreprendre aucune guerre dans la vue de faire des conquêtes", déclaration si cruellement démentie par les guerres de la République et de l'Empire, mais il ya...