...préambule justificatif, qui est un modèle de logique trop vile perdu de vue, le roi s'exprime ainsi : « A ces causes et autres, à ce nous mouvant ; de l'avis de « notre conseil, et de notre certaine science, pleine puis« sance et autorité royale , nous avons , par le...

...nous animent, nous avons résolu de le rassembler à Paris pour lui faire coimoître nos intentions. A CES CAUSES et autres à ce nous mouvant, de l'avis de notre conseil et de notre certaine science, pleine puissance et autorité royale, nous avons par ces présentes,...

...sont déterminés de manière à prévenir toute difficulté entre les préposés et les redevables. A ces causes et autres à ce nous mouvant; de l'avis de notre conseil, et de notre certaine science, pleine puissance et autorité royale, nous avons dit, déclaré...

...que nous leur avons conservés par nos arrêts et Lettres patentes des 29 août et 23 novembre 1764. A ces causes et autres à ce nous mouvant : de l'avis de notre Conseil et de notre certaine science, pleine puissance et autorité royale, Nous avons par le présent...

...que nous leur avons conservés pnr nos arrêts et Lettres patentes des 29 août et 23 novembre 1764. A ces causes et autres à ce nous mouvant : de l'avis de notre Conseil et de notre certaine science, pleine puissance et autorité royale, Nous avons par le présent...

...vaisseaux et aux équipages français, exclusivement à tous autres , le transport des grains exportés. A ces causes, et autres à ce, nous mouvant de l'avis de notre conseil, et de notre certaine science, pleine puissance et autorité royale, nous avons, par le pfésent...

...rétablissement est en quelque sorte nécessité par les mêmes motifs qui ont déterminé à la créer en 1668. A ces causes et autres à ce Nous mouvant, de l'avis de notre Conseil et de notre certaine science, pleine puissance et autorité royale, Nous avons, par notre présent...

...donné des preuves qui nous font espérer » qu'elle continuera à nous servir utilement à l'avenir. » A ces causes et autres à ce nous mouvant, de l'avis » de notre très-cher et amé oncle le duc d'Orléans, régent » de notre royaume, nous avons notre-dite Cour...

...répartition et rendra facile l'exécution des plans que nous avons formés pour la félicité publique. A ces causes et autres à ce nous mouvant, de l'avis de notre Conseil, et de notre certaine science, pleine puissance et autorité royale, nous avons par notre présent...

...pauvres, de tout âge et de l'un et de l'autre sexe, qui seront jugés devoir être admis au traitement. A ces causes, et autres à ce nous mouvant, de l'avis de notre conseil, qui a vu lesdites lettres patentes du mois de mai 1781, ensemble l'expédition de ladite délibération...