 | Jean-Etienne-Marie Portalis - 1845 - 808 Seiten
...•n justiâait que, dans la huitaine de la publication de ladite loi , » il avait prêté le serment de maintenir la liberté et l'égalité, ou » de mourir en les défendant. » Une autre loi du lendemain soumit tous les fonctionnaires » publics, sans distinction, à prêter... | |
 | Jean Jacques Delorme - 1846 - 648 Seiten
...nouveauté ; on lit : les président et secrétaire ont fait le serment, d'être fidèles à la Nation, de maintenir la liberté et l'égalité, ou de mourir en les défendant. Tous les membres présents ont prêté le même serment (est-il dit) , « avec cet enthousiasme qui... | |
 | Jean Baptiste Germain Fabry - 1847 - 712 Seiten
...de prêter , sous peine de le perdre , le serment suivant : Je jure d'être fidèle à la nation et de maintenir la liberté et légalité, ou de mourir en les défendant. Cette loi conservoit aux ecclésiastiques deux fois assermentés , les moyens de vivre , mais ( i )... | |
 | Jean Baptiste Joseph Pailliet - 1848 - 536 Seiten
...électorales , le serment de maintenir la liberté, l'égalité, ou de mourir en les défendant. 13. Les députés se rendront à Paris, le 20 septembre , et ils se feront inscrire aux archives de l'Assemblée nationale. Dès qu'ils seront au nombre de deux cents, l'Assemblée nationale indiquera... | |
 | Dominique Marie Joseph Henry - 1855 - 488 Seiten
...Toulounais , et immédiatement après, les membres des trois administrations prêtèrent le serment « de maintenir la liberté et l'égalité ou de mourir en les défendant. » Dès leur arrivée à Toulon , les commissaires nationaux avaient été saisis d'une demande présentée... | |
 | Société savoisienne d'histoire et d'archéologie - 1895 - 602 Seiten
...les fidèles de cette commune qui leur sont confiés, et de remplir leurs fonctions arec exactitude, de maintenir la liberté et l'égalité ou de mourir en les défendant. Numérotage des maisons. — La municipalité prescrit le numérotage des maisons de la ville et des... | |
 | Fortuné Legeay - 1859 - 466 Seiten
...juge de paix du canton, leur fait prêter le serment « d'être fidèles à la république française, de maintenir la liberté et l'égalité ou de mourir en les défendant. » Elle engage ensuite tous les citoyens à choisir en leur âme et conscience les plus dignes de la... | |
 | 1860 - 672 Seiten
...jeune furent nommés scrutateurs. Tous ces membres du bureau prêtèrent immédiatement le serment « de maintenir la liberté et l'égalité ou de mourir en les défendant. » Le lendemain mardi, 4 septembre, le même serment fut prêté individuellement par tous les électeurs.... | |
 | 1861 - 342 Seiten
...jeune furent nommés scrutateurs. Tous ces membres du bureau prêtèrent immédiatement le serment « de maintenir la liberté et l'égalité ou de mourir en les défendant. » Le lendemain mardi, 4 septembre, le même serment fut prêté individuellement par tous les électeurs.... | |
 | Académie des sciences, belles-lettres et arts de Savoie - 1862 - 488 Seiten
...serment de veiller avec soin sur les fidèles du diocèse ou de la paroisse qui leur est confiée, et de maintenir la liberté et l'égalité, ou de mourir en les défendant. Ce serment sera prêté en présence des officiers municipaux , du peuple et des ecclésiastiques au... | |
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Les citoyens prêteront, dans les assemblées primaires, et les électeurs, dans les assemblées électorales, le serment de maintenir la liberté et l'égalité, ou de mourir en les défendant. 
