 | Adolphe Rochas - 1891 - 842 Seiten
...ils sont originaires 2$ août Tous les membres du Conseil général de la commune prêtent serment de maintenir la Liberté et l'Égalité, ou de mourir en les défendant. rogatoires nécessaires et la procédure sera ensuite renvoyée à l'Assemblée Législative. Dans... | |
 | Archives départementales de la Haute-Saône - 1891 - 486 Seiten
...supplique du sieur Vougnon (1791). — Joseph Vougnon prête le serment « d'être fidèle à la nation, et de maintenir la liberté et l'égalité, ou de mourir en les défendant » (1793). Vuillequef. — Jean Vuillequet, meunier, et Suzanne Messinger, sa femme, vendent à Georges... | |
 | Alexandre Poidebard - 1891 - 46 Seiten
...contraints, le 30 septembre 1792, de prêter le serment consacré : je jure d'être fidèle à la nation et de maintenir la liberté et l'égalité, ou de mourir en les défendant. Le 2 avril 1793, les deux frères de Thy demandent à la municipalité d'être affichés à la porte... | |
 | Adolphe Rochas - 1891 - 842 Seiten
...séance du Conseil du département. Ils ont défilé dans la salle après avoir prêté le serment de maintenir la Liberté et l'Égalité, ou de mourir en les défendant. Le Conseil les a applaudis et mention en a été faite dans son registre. Dans la même séance, il... | |
 | Jacques Terrien - 1892 - 672 Seiten
...renoncé, s'il ne justifiait que, dans la huitaine, il a prêté le serment d'être fidèle à la nation et de maintenir la liberté et l'égalité, ou de mourir en les défendant. Le lendemain, un nouveau décret statua que ce serment serait prêté par tous les fonctionnaires publics.... | |
 | E. Rotgès - 1893 - 404 Seiten
...supprimé à quiconque refusait le serment civique. On devait jurer « d'être fidèle à la Nation, de maintenir la Liberté et l'Égalité ou de mourir en les défendant». Peu obéirent: les Barnabites du collège et du séminaire de Bazas émigrèrent; mais les Ursulines... | |
 | Nicolas François Louis Besson - 1894 - 490 Seiten
...publication de ce décret, il avait prèle devant la municipalité le serment d'être fidèle à la nation ct de maintenir la liberté et l'égalité ou de mourir en les défendant. L'obligation à ce serment tombait sur le plus grand nombre des ecclésiastiques qui n'avaient pas... | |
 | Académie delphinale - 1894 - 738 Seiten
...Roche-Toirin. Le serment exigé est, du reste, assez anodin : « Je jure d'être fidèle à la nation et de maintenir la liberté et l'égalité ou de mourir en les défendant. » Il n'y est plus question du roi ; l'abolition de la royauté ayant été prononcée le 21 du mois... | |
 | Abbé Cauret - 1894 - 392 Seiten
...la loi du 44 août 4792 a prêté le serment suivant : Je jure d'être fidèle à la constitution et de maintenir la liberté et l'égalité ou de mourir en les défendant. Signé: Philippe LE BESCOND, curé constitutionnel de Plésidy. De quoi a été rapporté acte sous... | |
 | Maurice Wahl - 1894 - 660 Seiten
...particulière de la pureté de leurs intentions et de leur civisme, ont à l'instant prêté le serment de maintenir la liberté et l'égalité ou de mourir en les défendant. Ils ont de plus renoncé et abjuré les restrictions dont le sieur Jouvencel est l'auteur. » L'assemblée... | |
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Les citoyens prêteront, dans les assemblées primaires, et les électeurs, dans les assemblées électorales, le serment de maintenir la liberté et l'égalité, ou de mourir en les défendant. 
