...concessionnaire contracte l'obligation d'exécuter constamment, avec soin , exactitude et célérité, et sani tour de faveur, le transport des voyageurs , bestiaux,...denrées, marchandises et matières quelconques qui lui •• roui confiés. Les brslianx , denrées , marchandises et matières quelconques seront transporté»...

...concessionnaire contracte l'obligation d'exécuter constamment, avec soin , exactitude et célérité, et sani tour de faveur, le transport des voyageurs , bestiaux,...denrées, marchandises et matières quelconques qui lui •• roui confiés. Les brslianx , denrées , marchandises et matières quelconques seront transporté»...

...transports. Au moyen de la perception des droits et des prix réglés, ainsi qu'il vient d'être dit, et sauf les exceptions stipulées au présent cahier...Compagnie contracte l'obligation d'exécuter, constamment et avec soin, exactitude et célérité, et sans tour de faveur, le transport des voyageurs, bestiaux,...

...stipulées au présent cahier des charges , )a compagnie contracte l'obligation d'exécuter confitamment avec soin, exactitude et célérité , et sans tour de faveur, le transport des voyageurs, bestiaux, tlenrées, marchandises et matières quelconques, qui lui seront confiés. Les bestiaux, denrées ,...

...vient d'être dit, et sauf les exceptions stipulées au présent cabier dos charges, l'adjudicataire contracte l'obligation d'exécuter constamment avec...exactitude et célérité, et sans tour de faveur, Je transport des voyageurs, bestiaux, denrées, marchandises et m'atières quelconques qui lui seront...

...4o*). 40. Au moyen de la perception des droits cl des prix réglés ainsi qu'il vient d'être dit, et sauf les exceptions stipulées au présent cahier...d'exécuter constamment avec soin , exactitude et célérilé, et sans tour de faveur, le transport di;s voyageurs, bestiaux , denrées, marchandises...

...Авт. m Au moyen de la perception îles drolls et des prix réglés ainsi qu'il vient d'être dit, et sauf les exceptions stipulées au présent cahier des charges, la Compagnie contracte l'obligation d'exèculer constamment avec soin, exactitude et célérité, cl sans tour de faveur, le transport...

...septembre 1844, l 'adjudicataire du chemin de fer d'Amiens à Boulogne est obligé d'exécuter const.imment avec soin, exactitude et célérité, et sans tour...denrées, marchandises , et matières quelconques qui lui sont conliées. Qu'il doit dés lors fournir et mettre sur les rails un matériel suffisant pour l'exploitation...

...d'être dit, et sauf les exceptions stipulées au présent cahier des charges, la compagnie co><tratfe l'obligation d'exécuter constamment avec soin, exactitude...marchandises et matières quelconques qui lui seront confiées. Les bestiaux, denrées, marchandises et matières quelconques seront transportés dans l'ordre...

...cj Art. 44. Au moyen de la perception des droits et des prix réglés ainsi qu'il vient d'être dit, et sauf les exceptions stipulées au présent cahier...l'obligation d'exécuter constamment avec soin, exactitude et célériié, et sans tour de faveur, le transport des voyageurs, bestiaux , denrées, marchandises...