 | France - 1859 - 1276 Seiten
...constamment entretenus en bon liât, de manière que la circulation y soit toujours facile et sûreLés frais d'entretien et ceux auxquels donneront lieu...et extraordinaires seront entièrement à la charge du concessionnaire. Si le chemin de fer, une fois achevé, n'est pas constamment entretenu en kon état,... | |
 | France - 1859 - 588 Seiten
...ENTRETIEN pétulances et du matériel. TITRE III. Douta, RACDIT ET DÉCHÊAHCB DE LA CONCEbSlOH. 30. Le chemin de fer et toutes ses dépendances seront constamment entretenus en bon état, de 35. La durée de la concession , pour la lign« mentionnée k l'art. 1er du présent cahier des charges... | |
 | Sir Rowland Macdonald Stephenson - 1859 - 134 Seiten
...français (lk,25), J- de la livre anglais (de Ok,4534). . TITBE II. — ENTRETIEN ET EXPLOITATION. 33° Le chemin de fer et toutes ses dépendances seront constamment entretenus en bon état et de manière que la circulation sur toute son étendue soit toujours facile et sûre. Les frais d'entretien... | |
 | J. B. DUVERGIER - 1859 - 600 Seiten
...compromette pas l'existence du rieurement k sa rédaction. TITRE IL ENTRETIEN ET EXPLOITATION. 30. Le chemin de fer et toutes ses dépendances seront constamment entretenus en bon étal, de maniere que la circulation y soit toujours facile et sûre. Les frais d'enlretien et ceux... | |
 | 1860 - 1074 Seiten
...ouvrages d'art exécutés postérieurement à sa rédaction. TITRE H. ENTRETIEN ET EXPLOITATION. Art. 30. Le chemin de fer et toutes ses dépendances seront...sûre. Les frais d'entretien et ceux auxquels donneront Heu les réparations ordinaires et extraordinaires seront entièrement à la charge de la compagnie.... | |
 | France - 1860 - 1104 Seiten
...ouvrages d'art exécutés postérieurement à M rédaction. TITRE II. ENTRETIEN ET EXPLOITATION. 30. Le chemin de fer et toutes ses dépendances seront...manière que la circulation y soit toujours facile el sure. Les frais d'cnlrelien et ceux auxquels donneront lieu les réparations ordinaires et extraordinaires... | |
 | France - 1860 - 1108 Seiten
...poslérieurement à sa rédaction, TITRE II. ENTRETIEN ET EXPLOITATION. 30. Le chemin de fer et tontes ses dépendances seront constamment entretenus en...la circulation y soit toujours facile et sûre. Les Irais d'entretien et ceux auxquels donneront lien les réparations ordinaires et extraordinaires seront... | |
 | J.B. Duvergier - 1860 - 732 Seiten
...postérieurement a sa réduction. TITRE II. EHTUBTIBK BT EIPLOIIITIOH. 30. Le chemin de fer «t toules ses dépendances seront constamment entretenus en bon état, de manière que la circulation y soil toujours facile et sûre. Le* Irai» dVnlrelien et cm auxquels donneront lieu les réparations... | |
 | 1860 - 1110 Seiten
...Entrelien et exploitation. 30. Le chemin de fer et toutes se.s dépendances seront constamment entretenui en bon état, de manière que la circulation y soit toujours facile et >u !•. Les frais d'entretien et ceux auxquels donneront lien les réparations ordinu ï •!•,... | |
 | France - 1860 - 1456 Seiten
...ET EXPLOITATIOH. 50. Le chemin de fer cl foules ses dépendances seront constamment éntretenos CD bon état, de manière que la circulation y soit toujours facile et sûre. IM frais d'entretien et ceux auxquels donneront lieu 1rs réparations ordiaaires et extraordinaires... | |
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Le chemin de fer et toutes ses dépendances seront constamment entretenus en bon état, de manière que la circulation y soit toujours facile et sûre. Les frais d'entretien et ceux auxquels donneront lieu les réparations ordinaires et extraordinaires... 
