 | 1854 - 1218 Seiten
...des terrains renfermant des carrières, ou les traverser souterrainement, II ne pourra être li vie a la circulation avant que les excavations qui pourraient en compromettre la solidité n'ait été remblayées ou consolidées. L'administration déterminera la nature et l'étendue des... | |
 | 1854 - 644 Seiten
...renfermant des carrières, ou les traverser soulerrainement, il ne pourra elre livre* ala cire* lation avant que les excavations qui pourraient en compromettre la solidité n'aient été remblayé» ou consolidées. L'administration déterminera« sera toléré. Les rails et autres éléments... | |
 | France - 1855 - 1416 Seiten
...avant que les excavations qui pourraient eu compromettre la solidité u'aiect été remblayées ou consolidées. L'administration déterminera la nature...l'étendue des travaux qu'il conviendra d'entreprendre à ret eilet, et qui seront d'ailleurs exécutés par les soins et aux frais du concessionnaire du chemin... | |
 | J.RB. DUVERGIER - 1856 - 642 Seiten
...avant que les excavations qui pourraient en compromct're la solidité n'aient été remblayées on consolidées. L'administration déterminera la nature...et qui seront d'ailleurs exécutés par les soins et aux frais des concessionnaires. 27. Pendant la durée des travaux qu'ils effectueront par des moyens... | |
 | 1857 - 740 Seiten
...avant que les excavations qui pourraient en compromettre la solidité n'aient été remblayées ou consolidées. L'administration déterminera la nature...des travaux qu'il conviendra d'entreprendre à cet eD'et, et qui seront d'ailleurs exécutés par les soins et aux frais de la compagnie. 26. Pour l'exécution... | |
 | Emile With - 1857 - 822 Seiten
...terrains renfermant des carrières, on les traverser souterrainement, il ne pourra être livré à la circulation avant que les excavations qui pourraient en compromettre la solidité aient été remblayées ou consolidées. L'administration déterminera la nature et l'étendue des... | |
 | France - 1858 - 1478 Seiten
...terrains renfermant des carrières, ou les traverser souterrainement, il ne pourra être livré à la circulation avant que les excavations qui pourraient...compromettre la solidité n'aient été remblayées ou consolidées. L'administration déterminera la nature et l'étendue des travaux qu'il conviendra... | |
 | 1859 - 1058 Seiten
...avant que les excavations qui pourraient en compromettre la solidité n'aient été remblayées ou consolidées. L'administration déterminera la nature...qu'il conviendra d'entreprendre à cet effet, et qui s. nuit d'ailleurs exécutés par les soins et aux frais du concessionnaire. Art. 26. Pour l'exécution... | |
 | J. B. DUVERGIER - 1859 - 600 Seiten
...des terrains renfermant descarríeles, ou les traverser souterrainement, il ne pourra être livré k la circulation avant que les excavations qui pourraient...compromettre la solidité n'aient été remblayées ou consolidées. L'administration déterminer« la nature et l'étendue dos travaux qu'il conviendra... | |
 | France - 1859 - 1276 Seiten
...renfermant des carrières, ou les traverser sonlerrainement, il ne pourra être livré à la circulaiiùn avant que les excavations qui pourraient en compromettre la solidité n'aient été remblayées ou consolidées. L'administrât!' u déterminera la nature et l'étendue des travaux qu'il conviendra... | |
| |
L'Administration déterminera la nature et l'étendue des travaux qu'il conviendra d'entreprendre à cet effet, et qui seront d'ailleurs exécutés par les soins et aux frais de la compagnie. 
