 | Hermann Schuetz - 1863 - 632 Seiten
...au tribunal révolutionnaire, sous le nom de Brissotins et de Girondins, comme accusés de complot contre l'unité et l'indivisibilité de la République, contre la liberté et la sécurité du peuple français. Comme ils paraissaient tous disposés à se défendre, le tribunal... | |
 | Madame Roland, Prosper Faugère - 1864 - 484 Seiten
...comme Chabot. OBSERVATIONS RAPIDES SUR L'ACTE D'ACCUSATION CONTRE LES DÉPUTÉS PAR AMAR. Qu'il ait existé une conspiration contre l'unité et l'indivisibilité...contre la liberté et la sûreté du peuple français, il est évident qu'elle ne peut avoir été formée que par des fauteurs du despotisme, des ambitieux... | |
 | Jean Marie Roland de la Platière - 1864 - 480 Seiten
...madame Belet. • OBSERVATIONS RAPIDES SUR L'ACTE D'ACCUSATION CONTRE LES DÉPUTÉS, PAR AMAR. Qu'il ait existé une conspiration contre l'unité et l'indivisibilité...contre la liberté et la sûreté du peuple français, il est évident qu'elle ne peut avoir été formée que par des fauteurs. du despotisme, des ambitieux,... | |
 | Madame Roland, Prosper Faugère - 1864 - 476 Seiten
...le glaive de la loi vient de frapper plusieurs des principaux chefs de la conspiration qui a existé contre l'unité et l'indivisibilité de la République...contre la liberté et la sûreté du peuple français ; mais un grand nombre d'auteurs et complices de cette conspiration existent encore , et ont su jusqu'à... | |
 | Madame Roland - 1864 - 470 Seiten
...le glaive de la loi vient de frapper plusieurs des principaux ebefs de la conspiration qui a existé contre l'unité et l'indivisibilité de la République, contre la liberté et la sûreté du peuple francais; mais un grand nombre d'anteurs et complices de cette conjuration existent encore, et ont... | |
 | Pierre Victurnien Vergniaud, Auguste Vermorel, Armand Gensonné, Marguerite Élie Gaudet - 1866 - 352 Seiten
...l'unanimité, un verdict aflirmatif sur toutes les queslions. Ces questions étaient les suivantes: 1» est-il constant qu'il a existé une conspiration contre...contre la liberté et la sûreté du peuple français? 2° Brissot, etc., sont-ils convaincus d'en être les auteurs et les complices. — En conséquence... | |
 | 1866 - 652 Seiten
...convaincu d'être auteur ou complice de manœuvres tendant à favoriser les projets hostiles des ennemis de la République contre la liberté et la sûreté du peuple français, notamment en entretenant des correspondances criminelles avec les émigrés Montmorency, etc. (Moniteur,... | |
 | Société archéologique et historique de la Charente - 1867 - 708 Seiten
...convaincu d'être auteur ou complice de manœuvres tendant à favoriser les projets hostiles des ennemis de la République contre la liberté et la sûreté du peuple français, notamment en entretenant des correspondances criminelles avec les émigrés Montmorency, etc. (Moniteur,... | |
 | Karl de baron Ketschendorf - 1869 - 494 Seiten
...parti girondin, et dont les conclusions, décrétées dans la même séance, portaient : « 1° Il a existé une conspiration contre l'unité et l'indivisibilité...contre la liberté et la sûreté du peuple français ; 2° tous les individus dénommés dans le présent acte d'accusation en sont coupables comme en étant... | |
 | Académie des sciences, belles-lettres et arts de Clermont-Ferrand (France) - 1872 - 722 Seiten
...décrète ce qui suit: » 1" La Convention nationale accuse Dulaure, l'un de ses membres, d'avoir conspiré contre l'unité et l'indivisibilité de la République,...contre la liberté et la sûreté du peuple français. » 2° Dulaure sera traduit au Tribunal révolutionnaire pour y être jttBfe conformément à la loi.... | |
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Observations rapides sur l'acte d'accusation contre les députés , par Amar (i). 25 octobre i793. QU'IL ait existé une conspiration contre l'unité et l'indivisibilité de la république, contre la liberté et la sûreté du peuple français... 
