 | Augustin Cabanès - 1905 - 446 Seiten
...DAUPHINE ET Mm° ELISABETH 6 ET 7 OCTOBRE i798 (N° I38I du Musée des Archives). Le Quinzième Jour du Premier mois de l'an second de la République française, une et indivisible. Nous, Maire, Procureur-Syndic et membres de la Commune de Paris, nommés par le Conseil Général de... | |
 | 1907 - 750 Seiten
...indivisible. [ Broiement (lu tableaux et d'ciuMrnies monarctiii|nea. ] Commune de Paris. — Du 39 du premier mois de l'an second de la République française une et induiln-8* de 6 pages. In-folio piano. // 1 21. 29 vendémiaire. F 61 4 (pièce ,*) et (picco 10).... | |
 | Eugène Pottet - 1908 - 310 Seiten
...Préfecture de police, on a pu reconstituer l'écrou de MarieAntoinette ainsi qu'il suit : Du deuxième jour de la troisième décade du premier mois de l'an...second de la République française une et indivisible; La nommée Marie-Antoinette dite de Lorraine d'Autriche, veuve de Louis Capet, prévenue d'avoir conspiré... | |
 | Pierre Bliard - 1908 - 408 Seiten
...de son délit. Cette motion a été adoptée. » Séance du 14 avril 1791. 3. Séance du troisième jour de la troisième décade du premier mois de l'an second de la République une et indivisible (23 octobre 1793). 4. On ne pouvait être membre du club avant l'âge de dix-huit... | |
 | Pierre-Gaspard Chaumette - 1908 - 276 Seiten
...de Paris. — Extrait du registre des delibérations du Conseil général du vingt-troisième jour du premier mois de l'an second de la République française une et indivisible. — Le Conseil général arr e qu'il sera défendu aux ministres de tous les cultes d'exercer leurs... | |
 | Société des sciences et arts du Beaujolais - 1909 - 724 Seiten
...affranchie, conformément à ce pouvoir et à l'arrêté du district de Villefranche en datte du deuxième jour de la troisième décade du premier mois de l'an second de la République une et indivisible qui en ordonne la rentrée sous peine d'être gardé comme suspect et même si le... | |
 | France. Assemblée nationale (1871-1942) - 1910 - 880 Seiten
...du registre des arrêtas du сотШ de balut public de la Convention nationale. Du deuxième jour du premier mois de l'an second de la République française une et indivisible. Le comité de Salut public arrête que les citoyens Dubois-Crancé et Gauthier, représentants du peuple... | |
 | Antoine Quentin Fouquier-Tinville, Hector Fleischmann - 1911 - 386 Seiten
...Conciergerie du Palais, sera écroué sur les registres de ladite maison pour y rester comme en maison de justice, comme aussi que l'ordonnance à intervenir...sera notifiée à la municipalité de Paris et à l'accusé. Fait au cabinet de l'accusateur public le septième jour de la seconde décade de brumaire,... | |
 | 1911 - 836 Seiten
...publique du tribunal criminel du département de la Haute-Vienne séant à Limogée, le 5e jour de la 3e décade du premier mois de l'an second de la République française, une et indivisible. (Suivent 86 nynature*.) G. Adresse de la Société populaire de Roye ( 1 ). Aux membres de la Convention... | |
 | France. Assemblée nationale (1871-1942) - 1912 - 858 Seiten
...département de l'Àveyro». Extrait des registres de la Société populaire de Saint-Hippolyte. Séance du premier jour de la troisième décade du premier mois...de la République française, une et indivisible, à neuf heures et demie du matin. La séance ayant été ouverte, après la lecture du procès-verbal... | |
| |
Fait au cabinet de l'accusateur public, le premier jour de la troisième décade du premier mois de l'an second de la république française , une et indivisible, Signé , Antoine-Quentin Fouquier. 
