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" ... meubles et ustensiles d'église. Cet état, après avoir été, article par article, approuvé par le bureau, sera porté en bloc, sous la désignation de dépenses intérieures, dans le projet du budget général : le détail de ces dépenses sera... "
Dictionnaire ... de la Bible - Seite 45
von Augustin Calmet - 1862
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Théologie morale à l'usage des curés et des confesseurs, Band 2

Thomas Marie Joseph Gousset - 1853 - 708 Seiten
...consommation , soit pour réparations et entretien d'ornements , meubles et ustensiles d'église. Cet état, après avoir été, article par article, approuvé...détail de ces dépenses sera annexé audit projet. ART. XLVI — Ce budget établira la recette et la dépense de l'église. Les articles de dépenses seront...
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(XI, 682 p.)

Thomas Marie Joseph Gousset (Cardinal-archevêque de Reims.) - 1853 - 704 Seiten
...consommation , soit pour réparations et entretien d'ornements , meubles et ustensiles d'église. Cet état, après avoir été, article par article, approuvé par le bureau, sera porté, en bloc, sous la désiguation de dénenses intérieures, dans le projet du budget général : le délai! de ces dépenses...
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Tractatus de parocho: ubi et de vicariis parochialibus, necnon monialium ...

Dominique Bouix - 1855 - 728 Seiten
...entretien d'ornements, menbles et ustensiles d'église. Cet état, après avoir été, artiele par artiele, approuvé par le bureau, sera porté en bloc, sous...détail de ces dépenses sera annexé audit projet. Aвт. 46. Ce budget établira la recette et la dépense de l'église. Les articles de dépenses seront...
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Traité de la législation des cultes, et spécialement du culte catholique: ou ...

Joachim-Antoine-Joseph Gaudry - 1856 - 612 Seiten
...consommation, soit pour réparations et entretiens d'ornements, meubles et ustensiles d'église. Cet état, après avoir été, article par article, approuvé...détail de ces dépenses sera annexé audit projet. 46. Ce budget établira la recette et la dépense de l'église. Les articles de dépenses seront classés...
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Traité de la législation des cultes, et spécialement du culte ..., Band 3

Joachim Antoine Joseph Gaudry - 1856 - 772 Seiten
...état par aperçu des dépenses nécessaires à l'exercice du culte. Cet état est destiné à être porté en bloc sous la désignation de dépenses intérieures, dans le projet de budget, et il est annexé à ce projet. 11 est donc indispensable qu'il soit remis par le curé...
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Dictionnaire de théologie morale: le premier qui ait été fait sur cette ...

Abbé Guy Pierrot - 1858 - 714 Seiten
...i«* r.¡,,..r.>i'...,,. ,i,,_ i,-,i; ,,..,. .. .... ™.. glise. — Cet état, après avoir élé, article par article, approuvé par le bureau, sera porté en bloc, sous la dénomination de dépenses intérieures , dans le projet du budget général. Le détail de ces dépenses...
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(XI, 682 p.)

Thomas Marie Joseph Gousset (Cardinal-archevêque de Reims.) - 1861 - 708 Seiten
...avoir été, article par article, approuvé par le bureau, sera porté, en bloc, sous la désiguation de dépenses intérieures, dans le projet du budget...détail de ces dépenses sera annexé audit projet. ART. M, v I — Ce budget établira la recette et la dépense de l'église. Les ar ticles de dépenses seront...
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Dictionnaire raisonné de droit et de jurisprudence en matière ..., Band 38

Jean Henri Romain Prompsault - 1862 - 786 Seiten
...d'ornements , meubles et ustensiles d'église. — Cet état, après avoir été, article par anide, approuvé par le bureau, sera porté en bloc, sous la désignation de dépenses, iniéiieuret , dans le projet • lu budget général : le detail de ces dépenses sera annexé audit...
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Examen de l'avant-projet de révision du décret de 1809 (30 décembre) sur l ...

Auguste Lauwers - 1863 - 160 Seiten
...ustensiles d'église. Cet état, après avoir été, article par article, approuvé par le conseil, sera porté en bloc, sous la désignation de dépenses...détail de ces dépenses sera annexé audit projet. AUT. 8'J. Ce budget, rédige suivant un modèle qui sera arrêté par le gouverneur, établira toutes...
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Les codes haïtiens annotés ...: code civil

Haiti - 1865 - 606 Seiten
...consommation, soit pour réparations et entretien d'ornements, meubles et ustensiles d'églises. Cet état, après avoir été, article par article, approuvé...désignation de dépenses intérieures, dans le projet de budget général ; le détail de ces dépenses sera annexé audit projet. Art. 44. Le budget établira...
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