...entre les mains des officiers municipaux et en présence du peuple, le serment d'être fidèles à la nation, à la loi et au roi ; de maintenir de tout leur pouvoir, sur la réquisition des corps municipaux et administratifs, la constitution du royaume; de prêter...

...publics), nous jurons d'être fidèles à la nation, a la loi et au roi; de maintenir de tout notre pouvoir la Constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi, et d'élever dans ces principes la jeunesse qui nous sera confiée. (Applaudissements.) * Signé : Les...

...de remplir leurs fonctions avec exactitude, d'être fidèles à la nation, à la loi et au Koi, et de maintenir de tout leur pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée nationale. (Art. 2.) Ce serment devait ôlrc prêté un jour de dimanche, à l'issue de l,i messe; savoir, par...

...personne du roi. On avait commencé par exiger de ces militaires le serment « d'être fidèles à la nation , à la loi et « au roi ; de maintenir de tout leur pouvoir la cons« titution du royaume , décrétée par l'assemblée « nationale, aux années 1789, 1790, 1791...

...veiller avec soin sur les fidèles de leur « diocèse ou de leur paroisse, d'être fidèles à la • nation, à la loi et au roi, de maintenir de tout...constitution décrétée par l'Assemblée « nationale et acceptée par le roi. » Ceux qui reruseraient de prêter ce serment seraient censés avoir renoncé...

...d'être fidèle à la Nation , à la Loi et au municipales de Rùsiguy. » Roi, de maintenir de tout son pouvoir la Constitution » décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le » Roi » et déclarer qu'il continuera « très-volontiers ses » fonctions , dans ladite paroisse , sous l'obéissance...

...veiller avec soin sur les fidèles de leur « diocèse ou de leur paroisse, d'être fidèles à la •« nation, à la loi et au roi, de maintenir de tout...constitution décrétée par l'Assemblée « nationale et acceptée par le roi. » Ceux qui refuseraient de prêter ce serment seraient censés avoir renoncé...

...jurons « d'être à jamais fidèles à la nation, à la loi et au roi, « de maintenir de tout notre pouvoir la constitution « décrétée par l'assemblée nationale et acceptée par le « roi, et de demeurer unis à tous les Français par les « liens indissolubles de la fraternité. » Aussitôt...

...en outre le serment d'être fidèle à la nation, à la loi et au roi, et de maintenir de tout son pouvoir la Constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi ; et enfin de ne faire l'enlèvement des meubles et effets ci-dessus mentionnés qu'en présence de la municipalité...

...diocèse ou de la paroisse qui leur est confié, d'être fidèles à la nation, à la loi et au roi et de maintenir de tout leur pouvoir la Constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi... « VI. — Dans le cas où lesdils évêques, ci-devant archevêques, vicaires...