 | Pierre Jean J.G. Guyot - 1779 - 544 Seiten
...réglemens & autres choies à ce contraires , auxquels nous avons dérogé & dérogeons par ces préfentes : car tel eft notre plaifir ; en témoin de quoi nous avons fait mettre notre fcel à cefdites préfentes. Donné à Verfailles le vingt-neuvîème jour du mois de... | |
 | Jean Baptiste Robinet - 1780 - 704 Seiten
...teneur; aux copies defquelles, collationnées par l'un de nos âmes & féaux confeillers-fecrétaires voulons que foi foit ajoutée comme à l'original...notre plaifir. En témoin de quoi nous avons fait mettre notre fcel à cefdites préfentes. Donné à Verfailles le vingt-unième jour de Novembre l'an... | |
 | Languedoc statutes - 1780 - 728 Seiten
...autres chofês à ce contraires , auxquels nous avons dérogé ôc dérogeons par ces préfentes j CAR tel eft notre plaifir: en témoin de quoi , nous avons fait mettre notre fcel à cefdites préfentes. DONNÉ à Verfailles , le quatrième jour d'Oâobre , l'an... | |
 | Jean Baptiste Robinet - 1780 - 696 Seiten
...teneur; aux copies defquelles, collationnées par l'un de nos âmes & féaux confeillers-fecrétaires , voulons que foi foit ajoutée comme à l'original : car tel eft notre plaiûr; en témoin de quoi nous avons fait mettre notre fcel à cefdites préfentes. Donné à Verfailles... | |
 | Balthazard-Marie Emerigon - 1783 - 702 Seiten
...nonobftant toutes chofes à ce contraires : Aux copies duquel collationnées par l'un de nos âmes & féaux Confeillers Secrétaires , Voulons que foi...ajoutée comme à l'original : Car tel eft notre plaifir ; & afin que ce foit chofe ferme & ftable à toujours , nous y avons fait mettre notre fcel. Donné... | |
 | Balthazard-Marie Emerigon - 1783 - 718 Seiten
...Ordonnances à ce contraires , auxquelles nous avons dérogé & dérogeons par cei'dites Préfentes : Car tel eft notre plaifir : en témoin de quoi nous avons fait mettre notre fcel à cefdites Préfentes. Donné à Marly le içe. jour du mois de Mai , l'an de grâce... | |
 | 1783 - 516 Seiten
...pour les rendre notoires à nos fujets, les faffent lire , publiera; regiftrer, même en Vacations : Car tel eft notre plaifir. En témoin de quoi Nous avons fait mettre notre Scel à cefdites Préfentes. DONNÉ à Verfailles le neuvième jour d'Avril , l'an de... | |
 | 1784 - 532 Seiten
...Contraires; aux copies duquel , collationnées par l'un de nos »mes 6k féaux confeillers-fecrétaires , voulons que foi foit ajoutée comme à l'original : car tel eft notre plaifir ; & afin que ce feit chofe ferme & fiable à toujours , nous y avons fait mettre notre fcel. Edit du... | |
 | 1785 - 366 Seiten
...aux copies defquelles , collationnées par l'un de nos amés ÔC féaux Confeillers-Secrétajres , voulons que foi foit ajoutée comme à l'original...notre plaifir; en témoin de quoi Nous avons fait mettre notre fcel à cefdites Préfentes. DONNÉ à Compiegne le treizieme jour du mois d'Août , l'an... | |
 | 1785 - 450 Seiten
...bonne forme, et de les faire délivrer, pour être échangées, dans le tems dont il fera convenu : Car tel eft notre plaifir. En témoin de quoi nous avons fait mettre notre fcel à ces préfentes. Donné à Verfailles. le quatrième jour du mois de Février,... | |
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... voulons que foi foit ajoutée comme à l'original : car tel eft notre plaifir. En témoin de quoi nous avons fait mettre notre fcel à cefdites préfentes. Donné à Verfailles le vingt-unième jour de Novembre l'an de grâce mil fept cents foixantetrois,... 
