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" ... ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi nous soussignés, en vertu de nos pleins pouvoirs, l'avons signée et y avons apposé les cachets de nos armes. Fait à Copenhague le 9' jour du mois de Juillet, l'an de Grâce mil sept cent quatre-vingt. "
La Décade philosophique, littéraire et politique - Seite 189
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Nouveau recueil de traités: 1808-1814 Avril inclusiv

Karl von Martens, Friedrich Saalfeld, Frédéric Murhard, Georg Friedrich Martens - 1817 - 736 Seiten
...lions en seront échangées dans l'espace de 8 jours a compter du jour de la signature ou pluslôt si faire se peut. En foi de quoi nous soussignés en vertu de nos pleinpouvoirs, avons signé le présent traité, et y avons apposé le cachet de nos armes. Fait à...
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Nouveau recueil de traités d'alliance, de paix, de trève... et de plusieurs ...

Georg Friedrich Martens - 1817 - 738 Seiten
...ratifie, et les ratificatJons en seront echangees ä Dresde dans le delai de 10 jours ou plutöt si faire se peut. En foi de quoi nous soussignés, en vertu de nos 1813 pleinspouvoirs, les avons signés et y avons apposé les cachets de nos armes. Fait à Copenhague,...
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Histoire abrégée des traités de paix, entre les puissances de l ..., Band 8

Christophe Koch - 1817 - 496 Seiten
...parties contractantes, et les ratifications en seront échangées dans six semaines, ou plus tôt, si faire se peut. En foi de quoi , nous soussignés , en vertu de no» pouvoirs , avons signé le présent traité et y avons fai apposer les cachets de nos armes. Fait...
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Précis des événemens militaires: Campagne de 1801. 1817

comte Mathieu Dumas - 1817 - 468 Seiten
...dans l'espace de six semaines , ou plus tôt si faire se peut , à compter du jour de la signature. En foi de quoi, nous soussignés, en vertu de nos pleins pouvoirs , l'avons signé et y avons apposé le cachet de nos armes. Fait à Saint-Pétersbourg, le 4 ( i6)...
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Précis des événemens militaires, ou essais historiques sur les ..., Band 6

Mathieu Dumas - 1817 - 480 Seiten
...forme dans l'espace de six semaines, ou plus tôt si faire se peut, à compter du jour de la signature. En foi de quoi, nous soussignés, en vertu de nos pleins pouvoirs , l'avons signé et y avons apposé le cachet de nos armes. Fait à Saint-Pétersbourg , le' 4 ( 1...
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Annuaire historique universel: ou, histoire politique pour 1819-1843 ...

1827 - 920 Seiten
...s'il était inséré, mot à mot, dans le traité signé aujourd'hui, et sera ratifié en même temps. En foi de quoi nous soussignés, en vertu de nos pleins pouvoirs respectifs, avons signé le présent article séparé , et y avons apposé le cachet de nos armes....
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Nouveau recueil de traités d'alliance, de paix, de trève... et de plusieurs ...

Georg Friedrich Martens - 1829 - 894 Seiten
...en seront échangées à Washington, dans l'espace de neuf mois à dater de ce jour-, ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi, nous soussignés, en vertu de nos pleins -pouvoirs respectifs, avons signé le présent article additionnel et y avons apposé nos sceaux. . Fait par...
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Recueil de traités d'alliance, de paix, de trêve de neutralité, de commerce ...

Georg Friedrich Martens, Karl von Martens - 1829 - 846 Seiten
...échangées dans l'espace de cinq mois, à compter du jour de la date de sa sig«a\ ture, ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi nous soussignés, en vertu de nos pleinpouvoirs, avons signé le dit traité et y avons apposé le cachet de nos armes. Fait à St. Pétersbourg,...
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Supplément au Recueil de principaux traités d'alliance, de paix, de trêve ...

Georg Friedrich Martens - 1829 - 890 Seiten
...ratifications en seront échangées à W hington , dans l'espace de neuf mois à dater de ce je ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi, nous soussignés, en vertu de pleins -pou voir s respectifs, avons signé le prés article additionnel et y avons apposé nos sceaux....
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Supplément au Recueil de principaux traités d'alliance, de paix, de trêve ...

Georg Friedrich Martens - 1833 - 638 Seiten
...contractantes, et les alifioa lions en seront échangées dans l'espace de trois lois, ou' plutôt si faire se peut. ' • En foi de quoi 'nous Soussignés, en vertu de os pleins-pouvoirs, l'avons signé et y avons apposé es cachets de nos armes. Fait à Copenhague ce...
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