| 1892 - 414 Seiten
...prêtèrent individuellement, le 12 décembre, devant l'ancien conseil, « le serment à main levée de maintenir de tout leur pouvoir la constitution du royaume, d'être fidèles à la nation, à la loi et au roy et de bien remplir leurs fonctions. » Le prêtre Boulard ne pouvait plus concilier ses... | |
| Académie delphinale - 1894 - 738 Seiten
...épidémie de serments successifs, qui dura pendant toute la période révolutionnaire — tous font serment « de maintenir de tout leur pouvoir la Constitution du royaume, d'être fidèles à la nation, à la loi et au roi, et de remplir avec zèle et courage les fonctions civiles et politiques qui leur seront... | |
| 1894 - 776 Seiten
...les membres de la municipalité, en vertu du décret du 26 décembre 1789, de prêter le serment «c de maintenir de tout leur pouvoir la Constitution du royaume, d'être fidèles à la nation, à la loy et au roy, et de bien remplir leurs fonctions. » Cette formalité remplie, les officiers municipaux... | |
| Maurice Wahl - 1894 - 676 Seiten
...secrétaire, prestation par eux et par les membre» de l'assemblée, « chacun individuellement >•. du serment « de maintenir de tout leur pouvoir la constitution du royaume, d'être fidèles lia nation, à la loi et au roi, de choisir en leur âme et conscience les plus dignes de la confiance... | |
| abbé Pierre Pourcher - 1896 - 708 Seiten
...commission, ils ont prêté, en présence de l'assemblée, la main par chacun d'eux levée à Dieu , le serment de maintenir de tout leur pouvoir la constitution du royaume; d'être fidèles à la nation, à la loi et au roi , de choisir en leur âme et conscience les plus dignes de laconfiance publique et de... | |
| Archives départementales de Lot-et-Garonne - 1908 - 432 Seiten
...d'un secrétaire et d'un receveur, d'un officier municipal et de deux notables, qui devront prêter le serment « de maintenir de tout leur pouvoir la...constitution du royaume, d'être fidèles à la nation, à la loi et au roi et de remplir avec zèle et fidélité les fonctions qui leur sont confiées. » 11 sera... | |
| Amiens (France). Commission municipale des archives - 1897 - 482 Seiten
...fait par le secrétaire-greffier. Ensuite MM. les Juges s'étant levés, la main haute, ont prêté le serment de maintenir de tout leur pouvoir la constitution du royaume décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi; d'être fidèles à la Nation, a la... | |
| Ernest Mellié, Société de l'histoire de la révolution française (Paris, France) - 1898 - 340 Seiten
...présence de l'assemblée, et ensuite par les membres de l'assemblée, entre les mains du président, le serment de maintenir de tout leur pouvoir la Constitution du royaume, d'être fidèles à la nation, à la loi et au roi, de choisir en leur âme et conscience les plus dignes de la confiance publique et de... | |
| Société archéologique, historique, littéraire et scientifique du Gers - 1900 - 258 Seiten
...de Pessan ; puis le maire, les membres du corps municipal et le procureur de la commune ont prêté le serment de maintenir de tout leur pouvoir la Constitution du royaume, d'être fidèles à la nation, à la loi et an roi et de bien remplir leurs fonctions. Renouvellement partiel de la municipalité. — Le... | |
| 1900 - 490 Seiten
...même instant, lesdits Président et Secrétaire ont en « présence de l'Assemblée, fait et prêté le serment, de maintenir « de tout leur pouvoir la...Royaume ; d'être fidèles « à la Nation, à la loi et au Roy ; de choisir, en leur âme et cons« cience, les plus dignes de la confiance publique,... | |
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