 | Joseph Adolphe Petit - 1881 - 570 Seiten
...avec soin sur le troupeau qui lui est confié, d'être fidèle à la Nation, à la Loi et au Roi, et de maintenir de tout son pouvoir la Constitution décrétée par l'Assemblée Nationale, et acceptée par le Roi. Art. XXI. L'Évèque aura la liberté de choisir les Vicaires de son Église... | |
 | France. Assemblée nationale (1871-1942) - 1881 - 808 Seiten
...la ville de Laon; elle renouvelle le serment d'être fidèle à la nation, à la loi et au roi, et de maintenir de tout son pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée nationale, et acceptée par le roi. Adresse de la ville de Toulouse; elle fait passer à l'Assemblée dus dons patriotiques... | |
 | 1881 - 672 Seiten
...avec exactitude les fonctions de son ministère, d'être fidèle à la Nation, à la Loi et au Roi, et de maintenir de tout son pouvoir la Constitution décrétée par l'Assemblée Nationale et acceptée par le Roi. Ce prêtre peu empressé de subir les misères de la prison ou de l'exil et de... | |
 | Georges Lecocq - 1881 - 464 Seiten
...guerriers, les bras tendus vers un autel, prononcent ce serment : Nous jurons de rester à jamais fidèles à la nation, à la loi, au roi, de maintenir de tout notre pouvoir la constitution décrétée par l'assemblée nationale et acceptée par le roi ; de protéger,... | |
 | Edmond Lecesne - 1882 - 424 Seiten
...dix. En prenant possession du fautc'uil, le Président jura d'être. fidèle à la Nation et au Roi et de maintenir de .tout son pouvoir la Constitution décrétée par l'Assemblée nationale et accolée par le Roi. Le secrétaire et les scrutateurs prêtèrent le même serment. Ces derniers étaient... | |
 | Amédée Combier - 1882 - 664 Seiten
...Gilbert Pinsart, curé dudit Festieux, avait juré d'être fidèle à la nation, à la loi et au roi, et de maintenir de tout son pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi. Mais le curé Pinsart refusa, le 19 avril 1791, de chanter le Te Deum à l'occasion... | |
 | Charles-Louis Chassin - 1882 - 480 Seiten
...fidèles du diocèse qui lui était « confié, d'être ficlèle à la nation, à la loi et au Roi, et de « maintenir de tout son pouvoir la constitution décrétée par « l'Assemblée nationale et acceptée parle Roi. » (art. 21). On sait que ce serment — purement civique, — fut érigé par... | |
 | Société historique de Compiègne - 1882 - 362 Seiten
...serment de veiller avec soin sur sa paroisse, d'être fidèle f\ la nation, à la loi et au roi et de maintenir de tout son pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi, le 24 août 1790. C'était le premier pas dans la voie des humiliations. La peur,... | |
 | Edmond Lecesne - 1882 - 858 Seiten
...fut réunie, chaque membre prêta le serment d'être fidèle à la Nation, à la Loi et au Roi, et de maintenir de tout son pouvoir la Constitution décrétée par l'Assemblée nationale. On y ajouta un corollaire, qui ne fut sans doute pas du goût des agitateurs, mais contre lequel ils... | |
 | 1883 - 602 Seiten
...sur les fidèles de la paroisse ou du diocèse, d'être fidèle à la nation, à la loi et au roi, et de maintenir de tout son pouvoir la Constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi. Il devait être prêté dans l'église, un jour de dimanche, avant la messe paroissiale,... | |
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... d'être fidèle à la nation, à la loi et au roi et de maintenir de tout son pouvoir la constitution décrétée par l'assemblée nationale et acceptée par le roi. 
