 | Michel Chevalier - 1853 - 440 Seiten
...du Baron; ceux de la pa- ( lente du Languedoc, foraine et traite d'Arzac, de la gabelle et foraine du Béarn; ceux de la comptablie, du droit de convoi, de la traite de Charente, ministratif, a suivi de tout point à peu près les principes proclamés par la Constituante; mais,... | |
 | Michel Chevalier - 1853 - 490 Seiten
...passions belliqueuses. Le gouvernement de la première République et l'Empire sont les inventeurs de ce de la Prévôté de La Rochelle, de courtage à Bordeaux, de la Prévoie de Nantes, de Brieuc et des ports et havres en Bretagne, (.l'issue foraine, traverse et haut... | |
 | Léon Amé - 1876 - 1044 Seiten
...du Languedoc, foraine et traite d'Arzac, de la gabelle et foraine du Be'arn; ceux de la comptablic, du droit de convoi, de la traite de Charente, de la...courtage à Bordeaux, de la prévôté de Nantes, de Brietix, et ports et havres en Bretagne ; d'issue foraine, traverse et haut conduit, transit et tonlieu... | |
 | François Sévin - 1879 - 162 Seiten
...Languedoc, foraine et traite d'Arzac, de la gabelle et foraine du Béarn ; ceux de la comptabilité, du droit de convoi, de la traite de Charente, de la...à Bordeaux, de la prévôté de Nantes, de Brieux, et ports et havres en Bretagne ; d'issue foraine, traverse et haut conduit, transit et tonlieu dans... | |
 | Octave Noël - 1881 - 544 Seiten
...de la gabelle et foraine du Béaru, ceux de la comptabilité, du droit de convoi, de la traite de la Charente, de la prévôté de la Rochelle, de courtage...à Bordeaux, de la prévôté de Nantes, de Brieux, et ports et havres en Bretagne ; d'issue foraine, traverse et haut conduit ; transit et tonlieu dans... | |
 | France. Assemblée nationale (1871-1942) - 1885 - 860 Seiten
...liard du baron ; ceux de la patente du Languedoc, et foraine et traile d'Arzac,dela gabelle et foraine du Béarn ; ceux de la comptablie, du droit de convoi, de la traite de Charente, de la prévôtéde la Rochelle, de courtage à Bordeaux, de la prévôté de Nanles, de Brieux et des ports... | |
 | 1885 - 810 Seiten
...liard du baron ; ceux de la patente du Languedoc, et foraine et traite d'Arzac,de la gabelle et foraine du Béarn ; ceux de la comptablie, du droit de convoi, de la traite de Charente, de la prévôtéde la Rochelle, de courtage à Bordeaux, de la prévôté de Nantes, de Brieux et des ports... | |
 | Auguste Arnauné - 1911 - 562 Seiten
...ou telle exportation ». 2. Slourm, op. cit., t. I, p. 479. ABNAVNÉ. — Commerce. 8 comptabilité, du droit de convoi, de la traite de Charente, de la...à Bordeaux, de la prévôté de Nantes, de Brieux et ports et hâvres en Bretagne ; d'issue foraine, traverse et haut-conduit, transit et toulieu dans... | |
 | France. Commission d'histoire économique et sociale de la Révolution française - 1912 - 538 Seiten
...liard du Barron; ceux de la patente du Languedoc, foraine et traite d'Arzac, de la gabelle et foraine du Béarn; ceux de la comptablie, du droit de convoi,...à Bordeaux, de la prévôté de Nantes, de Brieux et des ports et havres en Bretagne, d'issue foraine, traverse et haut-conduit, transit et thonlieu... | |
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Iraite d'Arzac, de la gabelle et foraine du Béarn ; ceux de la comptablie, du droit de convoi, de la traite de Charente, de la Prévôté de La Rochelle, de courtage à Bordeaux, de la Prévôté... 
